Avis de marché
Travaux
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
PROMOCIL
6 rue de la croix
MAUBEUGE
59600
France
Téléphone: +33 607181406
Courriel: locqueneuxs@groupe-sai.fr
Code NUTS: FRE11
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://promocil.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_963672.html
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://promocil.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://promocil.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : SA d'HLM
I.5)
Activité principale
Autre : bailleur social
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
PATRIMOINE DE PROMOCIL - Travaux d'Entretien Courant Agences
Numéro de référence: 2023-PRECAgences
II.1.2)
Code CPV principal
45453000
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
menus travaux, travaux de remise en état de logement
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 6496000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Chaudronnerie Serrurerie
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
98395000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de chaudronnerie, serrurerie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Cloison Isolation thermique Isolation
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152
45320000
45321000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de cloisons, isolation thermique et isolation
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Couverture bardage zinguerie - Toiture terrasse - Nettoyage gouttières
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
45262650
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de couverture bardage zinguerie, de toiture terrasse et de nettoyage gouttières
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Désinsectisation, désinfection, dératisation
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000
90921000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de désinsectisation, désinfection et dératisation
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Electricité Télévision VMC
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50341000
45331210
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'électricité, télévision et VMC
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Espaces verts
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'espaces verts
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Maçonnerie Gros Oeuvre Ravalement
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
45223220
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de maçonnerie, gros oeuvre et ravalement
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Menuiserie - Menuiserie intérieure - Fermetures - Vitrerie - Boite aux lettres
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de menuiserie, menuiserie intérieure, fermetures, vitrerie et boite aux lettres
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Nettoyage
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90522400
90900000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de nettoyage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Peinture - Revêtements sols et murs - Carrelage
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45430000
45431000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de peinture, revêtements de sols et murs, carrelages
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Plomberie Chauffage Robinetterie
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45232141
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de plomberie, chauffage, robinetterie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - VRD
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de VRD
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur SAMBRE - Toutes agences - Assainissement
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'assainissement
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le secteur SAMBRE concerne le patrimoine des agences de JEUMONT - AULNOYE AYMERIES - HAUTMONT LOUVROIL - MAUBEUGE EUROPE - MAUBEUGE CENTRE - SOLIHA
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Chaudronnerie Serrurerie
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
98395000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de chaudronnerie, serrurerie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Cloison Isolation thermique Isolation
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152
45320000
45321000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de cloisons, isolation thermique et isolation
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Couverture bardage zinguerie - Toiture terrasse - Nettoyage gouttières
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
45262650
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de couverture bardage zinguerie, de toiture terrasse et de nettoyage gouttières
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Désinsectisation, désinfection, dératisation
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000
90921000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de désinsectisation, désinfection et dératisation
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Electricité Télévision VMC
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50341000
45331210
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'électricité, télévision et VMC
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Espaces verts
Lot n°: 19
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'espaces verts
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Maçonnerie Gros Oeuvre Ravalement
Lot n°: 20
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
45223220
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de maçonnerie, gros oeuvre et ravalement
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Menuiserie - Menuiserie intérieure - Fermetures - Vitrerie - Boite aux lettres
Lot n°: 21
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de menuiserie, menuiserie intérieure, fermetures, vitrerie et boite aux lettres
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Nettoyage
Lot n°: 22
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90522400
90900000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de nettoyage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Peinture - Revêtements sols et murs - Carrelage
Lot n°: 23
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45430000
45431000
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de peinture, revêtements de sols et murs, carrelages
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Plomberie Chauffage Robinetterie
Lot n°: 24
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45232141
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de plomberie, chauffage, robinetterie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - VRD
Lot n°: 25
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux de VRD
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Secteur CAUDRY - Assainissement
Lot n°: 26
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'execution:
patrimoine de PROMOCIL
II.2.4)
Description des prestations :
patrimoine de PROMOCIL
Travaux d'assainissement
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 09/10/2023
Heure: 12:30
Lieu:
MAUBEUGE
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal judiciaire de LILLE
13 Avenue du Peuple Belge
LILLE
59800
France
Téléphone: +33 320783333
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
12/09/2023
