AVIS DE PUBLICITE
CLESENCE
Cellule Achats
12 Boulevard Roosevelt
02100 Saint Quentin
mèl :
correspondre@aws-france.com
web :
https://www.clesence.fr/
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5 au maximum
Objet : Accord-cadre d'entretien des réseaux EU,EV et EP et colonnes d'assainissement EU, EV, ainsi que des stations de traitement des eaux.
Réference acheteur : 2020/CP/EXM/S/105
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRE22
Description : PRECISIONS : POSTES DE RELEVAGE, SEPARATEURS D'HYDROCARBURES, FOSSES SEPTIQUES, BACS A GRAISSE, BASSIN DE RETENTION ET D'INFILTRATION, MICRO-STATION SUR LE PATRIMOINE DE CLESENCE.
Classification CPV :
Principale : 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Valeur estimé hors TVA : 3 000 000,00 euros
Lot N° 01 - Territoire AISNE 1 & NORD - CPV 90480000
TRANCHE FERME : 60 000,00 €HT
TRANCHE OPTIONNELLE : 550 000,00 €HT
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Aucune
Lot N° 02 - Territoire AISNE 2 - CPV 90480000
TRANCHE FERME : 60 000,00 €HT
TRANCHE OPTIONNELLE : 665 000,00 €HT
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Aucune
Lot N° 03 - Territoire OISE - CPV 90480000
TRANCHE FERME : 45 000,00 €HT
TRANCHE OPTIONNELLE : 965 000,00 €HT
Coût estimé hors TVA : 45 000,00 euros
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Aucune
Lot N° 04 - Territoire ILE DE France - CPV 90480000
TRANCHE FERME : 15 000,00 €HT
TRANCHE OPTIONNELLE : 550 000,00 €HT
Coût estimé hors TVA : 15 000,00 euros
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Aucune
Lot N° 05 - Territoire SOMME - CPV 90480000
TRANCHER FERME : 15 000,00 €HT
TRANCHE OPTIONNELLE : 140 000,00 €HT
Coût estimé hors TVA : 15 000,00 euros
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Aucune
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Aucune clause de garantie financière prévue.
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; L'extrait K-bis datant de moins de 3 mois; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Lot n° 01 : Territoire AISNE 1 & NORD
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Territoire AISNE 2
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Territoire OISE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Territoire ILE DE France
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Territoire SOMME
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Remise des offres : 29/10/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/11/20 à 09h00
Lieu : COMPIEGNE
Renseignements complémentaires :
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2020/CP/EXM/S/105 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Visite libre sans rendez-vous préalable et sans accompagnement.
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LILLE, 13 avenue du Peuple Belge, BP 729, 59034 Lille - CEDEX, Tél : 03 20 78 33 33 - Fax : 03 20 78 50 09
Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LILLE, 13 avenue du Peuple Belge, BP 729, 59034 Lille - CEDEX, Tél : 03 20 78 33 33 - Fax : 03 20 78 50 09
Envoi à la publication le : 29/09/20
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 29/09/20
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.clesence.fr/