Maisons-Alfort Habitat,
15 bis rue Parmentier ,
94700,
Maisons-Alfort,
Point(s) de contact : FAUTRÉ Aurélie,
Téléphone : (+33) 1 45 18 34 00,
Courriel :
aurelie.fautre@maisonsalforthabitat.fr,
Fax : (+33) 1 45 18 34 00,
Code NUTS : FR1
II.1.1) Intitulé : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères
Numéro de référence :
2020-10
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 98341110.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98341110.
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée totale du marché est fixée à 1 an à compter du 1er novembre 2020. Il est reconductible 2 fois de manière tacite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée 3 mois avant sa date anniversaire, sans que la durée totale puisse excéder 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98341110.
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée totale du marché est fixée à 1 an à compter du 1er novembre 2020. Il est reconductible 2 fois de manière tacite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée 3 mois avant sa date anniversaire, sans que la durée totale puisse excéder 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98341110.
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Entretien courant des parties communes et service des ordures ménagères
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée totale du marché est fixée à 1 an à compter du 1er novembre 2020. Il est reconductible 2 fois de manière tacite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée 3 mois avant sa date anniversaire, sans que la durée totale puisse excéder 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 Septembre 2020 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
3
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 01 Octobre 2020 à 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Paris,
4 boulevard du Palais,
75055,
Paris Cedex 01,