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Création marque oenotourisme

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Bureau National Interpro. du Cognac

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16101 COGNAC

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 30/01/2020 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 16
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Bureau National Interpro. du Cognac.
Correspondant : FORTIN Christophe, 23 Allées Bernard Guionnet - BP 90018 16101 COGNAC tél. : 05-45-35-60-41 télécopieur : 05-45-82-86-54 Courriel : cfortin@bnic.fr
Adresse internet : http://www.cognac.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cognac.fr .

Objet du marché : Création marque oenotourisme
Lieu d'exécution et de livraison: 23 Allées Bernard Guionnet 16101 COGNAC

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, tous les lots
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : anglais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 janvier 2020 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU COGNAC
Correspondant : Claire CAILLAUD 23 Allées Bernard Guionnet 16101 COGNAC , courriel : ccaillaud@bnic.fr .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Formalisation de la plateforme de marque expériences. -
Formalisation de la plateforme de marque expériences

Lot n° 2 : Création de l'identité visuelle. -
Création de l'identité visuelle et sa déclinaison en charte graphique

Lot n° 3 : Formalisation de la charte de langage. -
Formalisation de la charte de langage

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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