Mairie de Castelginest,
Numéro national d'identification : 21310116500016,
Grand\'Place du Général de Gaulle ,
31780,
CASTELGINEST,
Courriel :
service.marche@mairie-castelginest.fr,
Code NUTS : FRJ23
II.1.1) Intitulé : Réalisation du Complexe Sportif de Nauzemarelle
Numéro de référence :
23-AO-TVX-07
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45112720.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Réhabilitation du terrain de rugby, création d'une piste d'athlétisme, ouvrages de rétention et aménagements paysagers du Complexe Sportif de Nauzemarelle à Castelginest (31).
Les prestations comprennent l'exécution de tous les travaux de terrassements généraux, voirie, assainissement, réseaux secs, arrosage, aménagements sportifs, ainsi que tous les travaux annexes et accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite de l'oeuvre, dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
2 450 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VRD et Aménagements sportifs.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112720.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution : Complexe Sportif de Nauzemarelle
Rue des Graves / rue Jean Dumons
31780 CASTELGINEST
II.2.4) Description des prestations : Préparation du terrain et les terrassements généraux réglés suivant les cotes indiquées aux plans,
- Réalisation des terrassements et des plateformes des voiries, trottoirs, terrains sportifs, zones d'espaces verts, ...
- Travaux d'aménagements des voiries, parkings, trottoirs,
- Travaux d'aménagements des équipements sportifs
- Travaux de pose de mobilier urbain
- Travaux de signalisation horizontale et verticale
- Réalisation des réseaux d'assainissement ; canalisations et ouvrages divers
- Réalisation de réseau d'arrosage ; canalisations et ouvrages divers
- Travaux de maçonneries et clôtures
- Travaux de réseaux divers et mise à niveaux des émergences de réseaux divers existantes ou projetées
- Protection des ouvrages jusqu'à réception
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction expresse selon les périodes suivantes :
- Reconduction n°1 : 1 année
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Éclairage et Basse Tension.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution : Complexe Sportif de Nauzemarelle
Rue des Graves / rue Jean Dumons
31780 CASTELGINEST
II.2.4) Description des prestations : - Réalisation des tranchées pour réseaux basse tension, éclairage, télécommunications et vidéosurveillance
- Réalisation de génie civil pour les réseaux secs
- Réalisation de réseau basse tension : câblage et ouvrages divers
- Réalisation de réseau d'éclairage sportif et voirie : câblage et ouvrages divers
- Protection des ouvrages jusqu'à réception
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction expresse selon les périodes suivantes :
- Reconduction n°1 : 1 année
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Espaces Verts.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution : Complexe Sportif de Nauzemarelle
Rue des Graves / rue Jean Dumons
31780 CASTELGINEST
II.2.4) Description des prestations : - Mise en oeuvre de terre végétale et mouvements de terre
- Plantations
- Protection des ouvrages jusqu'à réception
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction expresse selon les périodes suivantes :
- Reconduction n°1 : 1 année
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 Octobre 2023 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 Octobre 2023 à 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse,
68, rue Raymond IV
BP 7007,
31007,
TOULOUSE ,
Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57,
Courriel :
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax : (+33) 5 32 73 57 40,
