1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Cazouls-les-Béziers
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRIBUNE TELESCOPIQUE ET SIEGES AU CENTRE F. MITTERRAND
Description: Suite à la réhabilitation de la salle François MITTERRAND, le marché consiste à : - La fabrication et la fourniture d’une tribune télescopique, - La livraison sur site, - L’installation et la mise en service, - La formation du personnel à l’utilisation, - La fourniture d’un projet de contrat de maintenance
Identifiant de la procédure: 86a02510-0cad-43cb-9953-d047ace155f7
Identifiant interne: PPP1FT-44/5003/2025/054
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111000 Sièges
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: TRIBUNE TELESCOPIQUE ET SIEGES AU CENTRE F. MITTERRAND
Description: Suite à la réhabilitation de la salle François MITTERRAND, le marché consiste à : - La fabrication et la fourniture d’une tribune télescopique, - La livraison sur site, - L’installation et la mise en service, - La formation du personnel à l’utilisation, - La fourniture d’un projet de contrat de maintenance
Identifiant interne: 2025/054_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39113100 Fauteuils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39111200 Sièges de théâtre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: BOULEVARD VICTOR HUGO
Ville: CAZOULS-LES-BEZIERS
Code postal: 34370
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre François MITTERRAND
5.1.3 Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie couvrant les réserves pendant le délai de garantie de l'article 32 du CCAG (5 % du montant initial du marché (taxes comprises))
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interégional de Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Cazouls-les-Béziers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Cazouls-les-Béziers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Cazouls-les-Béziers
Numéro d'enregistrement: 21340069000011
Adresse postale: Hôtel de ville - Place des 140
Ville: CAZOULS-LES-BEZIERS
Code postal: 34370
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Philippe VIDAL
Téléphone: +33 467936108
Télécopieur: +33 467935825
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Comité Consultatif Interégional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement:
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: MONTPELLIER CEDEX 02
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467548156
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c7b141fc-4565-46b2-9e8b-4c12e15603c5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2025 09:14 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
