II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit CSDA.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit MAS.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit MAS.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit MAS.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit MAS.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit Hopital.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : circuit Hopital.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Septembre 2021 -
Fin : 31 Aout 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 septembre 2021 pour une durée de 12 mois soit une échéance au 31 aout 2022. Il sera renouvelable quatre fois pour une durée d'un an par reconduction expresse notifiée trois mois avant la date anniversaire.
La fin du contrat n'excèdera pas le 31 aout 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
