Avis de
marché ou de concession – régime ordinaire - Modification
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Alter
Public agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de
la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Forme
juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux
de Construction d’un collège public, d’un parking public et d’une voirie de
desserte à Beaupréau-en-Mauges (49)
Description: Travaux
de Construction d’un collège public, d’un parking public et d’une voirie de
desserte à Beaupréau-en-Mauges (49)
Identifiant
de la procédure: 5c7982bc-38c1-4889-92db-d3746e0f299a
Identifiant
interne: AO 6986 25 149
Type de
procédure: Ouverte
La procédure
est accélérée: non
Principales
caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art
R.2161-2 à R.2161-5) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de
procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui
leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire
parvenir leur demande avant le 15/01/2026 à 17h via le profil d'acheteur. Les
questions peuvent être posées par la plateforme
http://www.achatpublic.com, colonne de
gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à
l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner
lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble
des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage
ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur
cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 20/01/2026
à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché ne comporte pas de
prestation supplémentaire éventuelle. Une avance peut être versée selon les
conditions définies au marché. Le financement est assuré par autofinancement du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges. La durée
prévisionnelle d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 26 mois
dont 1 mois de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service
qui prescrira de commencer les prestations. Les prix sont révisables.
2.1.3 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations
générales
Si la
procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
2.1.5 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Nombre
maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du
marché:
Nombre
maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 15
2.1.6 Motifs
d’exclusion
Sources des
motifs d'exclusion: Avis
Motifs
d’exclusion purement nationaux: Le candidat individuel, ou chaque membre
du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure
de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot
1 : VOIRIE RESEAUX DIVERS
Description: Lot
1 : VOIRIE RESEAUX DIVERS
Identifiant
interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 1 365 300 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0017
Titre: Lot
2 : GROS ¼UVRE
Description: Lot
2 : GROS OEUVRE
Identifiant
interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 1 901 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0018
Titre: Lot
3 : CHARPENTE BOIS – MUR A OSSATURE BOIS – BARDAGES BOIS
Description: Lot
3 : CHARPENTE BOIS - MUR A OSSATURE BOIS - BARDAGES BOIS
Identifiant
interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de
charpenterie
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 1 283 700 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0019
Titre: Lot
7 : SERRURERIE
Description: Lot
7 : SERRURERIE
Identifiant
interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 119 400 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0020
Titre: Lot
10 : PLAFONDS SUSPENDUS
Description: Lot
10 : PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant
interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 209 600 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0021
Titre: Lot
11 : REVETEMENTS DE SOLS DURS
Description: Lot
11 : REVETEMENTS DE SOLS DURS
Identifiant
interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 115 500 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0022
Titre: Lot
12 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: Lot
12 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant
interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 186 900 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0023
Titre: Lot
13 : PEINTURE – NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE
Description: Lot
13 : PEINTURE - NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE
Identifiant
interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement
de protection de structures
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 192 300 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0024
Titre: Lot
14 : ASCENSEUR
Description: Lot
14 : ASCENSEUR
Identifiant
interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45313200 Travaux d'installation d'escaliers
mécaniques
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 34 700 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0025
Titre: Lot
15 : CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION - PLOMBERIE - PAILLASSE
Description: Lot
15 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - PLOMBERIE - PAILLASSE
Identifiant
interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de
chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 1 520 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0026
Titre: Lot
16 : GEOTHERMIE
Description: Lot
16 : GEOTHERMIE
Identifiant
interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45255500 Travaux de forage et d'exploration
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 164 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0027
Titre: Lot
17 : ELECTRICITE CFO CA (COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES)
Description: Lot
17 : ELECTRICITE CFO CA (COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES)
Identifiant
interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 640 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0028
Titre: Lot
18 : CLOISONNEMENT ISOTHERME
Description: Lot
18 : CLOISONNEMENT ISOTHERME
Identifiant
interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 117 500 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0029
Titre: Lot
19 : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description: Lot
19 : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Identifiant
interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45331230 Travaux d'installation de matériel de
refroidissement
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 341 200 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0030
Titre: Lot
20 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Description: Lot
20 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant
interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Marché de travaux
Nomenclature
principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu
d’exécution
Ville: Commune
de Beaupréau-en-Mauges
Code postal: 49600
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 233 500 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 70
points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur
technique : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances
en matière de protection de l’environnement : 5 points
5.1.11 Documents
de marché
Langues dans
lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite
de demande d’informations complémentaires: 15/01/2026 12:00 +02:00
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Variantes: Non
autorisée
Date limite
de réception des offres: 26/01/2026 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l’offre: 150 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation
chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations
relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais
d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans
les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice
administrative (CJA).
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: Alter Public agissant au nom et pour le compte du Département de
Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public
agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la
Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
administratif de Nantes
Organisation
qui reçoit les demandes de participation: Alter Public agissant au nom et
pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de la Commune de
Beaupréau-en-Mauges.
Organisation
qui traite les offres: Alter Public agissant au nom et pour le compte du
Département de Maine-et-Loire et de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Alter
Public agissant au nom et pour le compte du Département de Maine-et-Loire et de
la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
Numéro
d’enregistrement: 52884815300029
Adresse
postale: 48 C Bd Foch - BP 80110
Ville: Angers
cedex 02
Code postal: 49101
Subdivision
pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse
électronique:
l.thomas@anjouloiterritoire.fr
Téléphone: +33
241182121
Point de
terminaison pour l’échange d’informations (URL):
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gOyBMMj4X0
Profil de
l’acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Organisation
qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché
Organisation
qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation
qui reçoit les demandes de participation
Organisation
qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal
administratif de Nantes
Numéro
d’enregistrement: 17440005100010
Adresse
postale: 6 Allée de l'ile Gloriette, F
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision
pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse
électronique:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33
240994600
Rôles de
cette organisation:
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation
chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de
l’avis antérieur à modifier: 2ed77a96-b8c6-4713-96e7-f816f50815b5-01
Informations
relatives à l’avis
Identifiant/version
de l’avis: 487590f5-d242-49a6-bf3f-dac47dbfd145 - 02
Type de
formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis
de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi
de l’avis: 09/01/2026 10:00 +02:00
Langues dans
lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français