Appel d'offres: Habitations de Haute-Provence

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Habitations de Haute-Provence

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Construction d'un ensemble immobilier comportant 39 logements collectifs et 9 pavillons individuels - Résidence "LE THOR" à SISTERON

Description: Construction d'un ensemble immobilier comportant 39 logements collectifs et 9 pavillons individuels - Résidence "LE THOR" à SISTERON

Identifiant de la procédure: 087e70cd-433a-4263-bea7-3cb0c311d2eb

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: LOT 1: TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / ESPACES VERTS

Description: TERRASSEMENTS GENERAUX / VRD / ESPACES VERTS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: LOT 2: GROS-OEUVRE

Description: GROS-OEUVRE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: LOT 3: CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / ZINGUERIE

Description: CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / ZINGUERIE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: LOT 4: CHARPENTE METALLIQUE

Description: CHARPENTE METALLIQUE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: LOT 5: MENUISERIES EXTERIEURES PVC

Description: MENUISERIES EXTERIEURES PVC

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: LOT 6: MENUISERIES INTERIEURES

Description: MENUISERIES INTERIEURES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0007

Titre: LOT 7: CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX-PLAFONDS

Description: CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX-PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0008

Titre: LOT 8: ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES

Description: ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0009

Titre: LOT 9: PLOMBERIE / SANITAIRE / VENTILATION / CHAUFFAGE

Description: PLOMBERIE / SANITAIRE / VENTILATION / CHAUFFAGE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0010

Titre: LOT 10: REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Description: REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0011

Titre: LOT 11: PEINTURES

Description: PEINTURES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0012

Titre: LOT 12: RAVALEMENT ET ISOLATION PAR L'EXTERIEUR

Description: RAVALEMENT ET ISOLATION PAR L'EXTERIEUR

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

5.1 Lot: LOT-0013

Titre: LOT 13: SERRURERIE / MENUISERIES METALLIQUES

Description: SERRURERIE / MENUISERIES METALLIQUES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1164718.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Habitations de Haute-Provence

Numéro d'enregistrement: 00665008900037

Adresse postale: 2 Rue du Docteur Simon Piétri

Ville: DIGNE-LES-BAINS

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Adresse électronique: juridique@h2p-esh.eu

Téléphone: +33 492367641

Adresse internet: https://habitations-haute-provence.fr/

Profil de l'acheteur: https://h2p-esh.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIGNE LES BAINS

Numéro d'enregistrement: 17130111201428

Ville: DIGNE-LES-BAINS

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 8d4e8587-20df-460d-8b14-f28f4b517423 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 03/06/2026 16:00 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Construction d'un ensemble immobilier comportant 39 logements collectifs et 9 pavillons individuels - résidence "le thor" à sisteron

France: Travaux de constructionConstruction d'un ensemble immobilier comportant 39 logements collectifs et 9 pavillons individuels - Résidence "LE THOR" à SISTERON

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

France: Travaux de construction
Construction d'un ensemble immobilier comportant 39 logements collectifs et 9 pavillons individuels - Résidence "LE THOR" à SISTERON