Appel d'offres: AFPA - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France

Description: Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France

Identifiant de la procédure: 1a25c4a5-4760-4a1c-94e1-a550b70a1980

Identifiant interne: 25042_AOO_PRESTA-MEDTRAV-IDF_AMRR

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - CRT10 - Départements 75, 92

Description: La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de prévention et de santé au travail pour l'ensemble des salariés du Groupe Afpa des sites de la Région Ile-de-France, et des sièges sociaux des trois entités du Groupe.

Identifiant interne: Lot 1 - CRT10 - Départements 75, 92

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - CRT10 - Département 77

Identifiant interne: Lot 2 - CRT10 - Département 77

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - CRT10 - Département 78

Identifiant interne: Lot 3 - CRT10 - Département 78

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - CRT10 - Département 91

Identifiant interne: Lot 4 - CRT10 - Département 91

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - CRT10 - Département 93, 94 et 95

Identifiant interne: Lot 5 - CRT10 - Département 93, 94 et 95

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - CRT10 - Direction régionale Ile-de-France (département 93)

Identifiant interne: Lot 6 - CRT10 - Direction régionale Ile-de-France (département 93)

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - CRT24 - Siège(s) (département 93)

Identifiant interne: Lot 7 - CRT24 - Siège(s) (département 93)

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1095393.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 150 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Numéro d'enregistrement: 82422814200017

Adresse postale: TOUR CITYSCOPE 3 RUE FRANKLIN

Ville: MONTREUIL

Code postal: 93100

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Adresse électronique: Ana-Maria.Reyes-Ripoll@afpa.fr

Téléphone: +33 661320121

Adresse internet: https://www.afpa.fr/

Profil de l'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Numéro d'enregistrement: 13000686900015

Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG

Ville: MONTREUIL

Code postal: 93100

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Téléphone: 01 49 20 20 00

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 75adade5-f78f-4da1-891c-e2c115465a9e - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 21/05/2025 11:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Marché de prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région ile-de-france

France: Services de médecine du travailMarché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

France: Services de médecine du travail
Marché de Prestation de services de prévention et de santé au travail pour la région Ile-de-France