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Entretien des appareils de production individuelle de chauffage, chauffe eau et de vmc

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MARSEILLE HABITAT

13001 Marseille

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 18/05/2018 à 12h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 13

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

MARSEILLE HABITAT, Espace Colbert - 10 rue Ste Barbe , 13001, Marseille, Point(s) de contact : DTPO - Monsieur Fabrice LEFEVRE, Téléphone : (+33) 4 91 15 49 13, Courriel : fabrice.lefevre@marseillehabitat.fr , Fax : (+33) 4 91 15 49 59, Code NUTS : FRL04

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marseillehabitat.fr
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_2698_550242.html

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : EPL

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Logement et équipements collectifs

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Entretien des appareils de production individuelle de chauffage, chauffe eau et de VMC

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 50531100.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Exécution de prestations de maintenance préventive et corrective des appareils de production de chauffage, eau chaude sanitaire individuels (yc ventilation et ramonage) mais également les radiateurs gaz, chauffe bains équipant les bâtiments du patrimoine de Marseille Habitat situé exclusivement à Marseille.

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : LES HAUTS DE PARIS (241 logements) : entretien des chauffe-bains.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13003 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chauffe-bains
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : CAMPAGNE LAROUSSE-CARRE VENTE (308 logements) Entretien des chaudières, chauffe-bains.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13014 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien chaudières et chauffe-bains
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : SQUARE PAUL ARENE (121 logements) : Entretien des chauffe-bains.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13012 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chauffe-bains
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LA PATERNELLE (182 logements) : Entretien des chaudières et VMC collectives.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13014 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières et VMC collectives
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LES MAISONS DE BASSENS (40 logements) : Entretien des chaudières et VMC collectives.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13015 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières et VMC collectives
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LA FRATERNITE (48 logements) : Entretien des chaudières et VMC collectives.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13003 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières et VMC collectives
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : BELLEVUE B (22 logements) : Entretien des chaudières et chauffe-bains.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13003 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières et chauffe-bains
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : CHIEUSSE (154 logements) : Entretien des chaudières, chauffe-bains, VMC individuelles et collectives.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13016 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières, chauffe-bains, VMC individuelles et collectives
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : PAPETY (67 logements) : Entretien des chaudières et radiateurs gaz- Remplacement des appareils vétustes dans le cadre d'un P3 GTR.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13007 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières et radiateurs gaz- Remplacement des appareils vétustes dans le cadre d'un P3 GTR
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : CAMPAGNE MOUTON (61 maisons) : Entretien des chaudières individuelles et VMC individuelles.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : 13014 Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières individuelles et VMC individuelles
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : CENTRE VILLE - DIFFUS (398 maisons) : Entretien des chaudières individuelles, chauffe-bans, radiateurs gaz, VMC individuelles et collectives- Remplacement dans le cadre d'un P3 GTR.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50531200.
Code CPV principal : 50531200.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : Répartis sur plusieurs arrdts de Marseille

II.2.4) Description des prestations : Entretien des chaudières individuelles, chauffe-bans, radiateurs gaz, VMC individuelles et collectives- Remplacement dans le cadre d'un P3 GTR
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

18 mai 2018 à 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 24 mai 2018 à 17:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif, 22-24 rue Breteuil, 13281, Marseille cedex 06,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

05 avril 2018

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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