II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 960 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL05||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 360 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL01|FRL02|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 384 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL06||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL05||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL01|FRL02|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60000000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|FRL06||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.