II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture et revêtement de sol.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45440000.
Code CPV principal : 45430000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant de peinture et revêtement des sols
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Serrurerie.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant de serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jour :12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiserie et vitrerie.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45420000.
Code CPV principal : 45440000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant de menuiserie et vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Electricité.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant d'électricité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262000.
Code CPV principal : 45262500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant de maçonnerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plomberie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant de plomberie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Etanchéité.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux de menues réparation et d'entretien courant d'étanchéité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction 3 fois 12 mois dans les conditions définies au marché. Toutefois, un délai de préavis de 3 mois est prévu en cas de décision de non-reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
