II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 1 : Briançonnais.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 2 : Pays des Ecrins.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 3 : Guillestrois-Queyras.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 4 : Serre-Ponçon.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 5 : Champsaur-Valgaudemar.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 6 : Serre-Ponçon-Val d'Avance.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 7 : Buëch-Dévoluy.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 8 : Gap-Tallard-Durance.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 9 : Sisteronnais-Buëch.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 34993000.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 45232200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l'accusé de réception du titulaire de la notification de l'accord-cadre, avec possibilité de trois reconductions de 12 mois chacune.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :