Appel d'offres: Parc Naturel Regional du Luberon

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Parc Naturel Regional du Luberon

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027

Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Période Septembre 2024 - Aout 2027

Identifiant de la procédure: 07b23377-ce8e-488f-983a-67777b25ff41

Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 410 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: - Lot n°1 : Biodiversité et transition écologique

Description: Biodiversité et transition écologique

Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Description: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: - Lot n°2 : Agriculture et alimentation

Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.4 Renouvellement

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations de Sensibilisation et d'Education à l'Environnement et au Territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon Alimentation et agriculture

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: - Lot n°3 : Enjeu climatique et Transition énergétique

Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71351611 Services de climatologie

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: - Lot n°4 : Eau et milieux aquatiques

Description: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : eau et milieux aquatiques

Identifiant interne: 2024-ACEET-06-06-04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.4 Renouvellement

L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : eau et milieux aquatiques

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: - Lot n°5 : Géologie du territoire et ressources minérales

Identifiant interne: N° 2024-ACEET-06-06-05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71351220 Services de conseil en géologie

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: - Lot n°6 : Patrimoine culturel

Identifiant interne: N° 2024-ACEET-06-06-06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80310000 Services de formation pour la jeunesse

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/10/2024

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

Informations complémentaires: Prestations de sensibilisation et d'éducation à l'Environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du Parc naturel régional du Luberon / Septembre 2024 - Aout 2027. Thème : patrimoine culturel

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://parcduluberon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3503_1032106.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/09/2024 17:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 90 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 04/09/2024 16:00 +02:00

Lieu: Apt

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Parc Naturel Regional du Luberon

Numéro d'enregistrement: 25840234600013

Adresse postale: 60 Place Jean Jaures BP 122

Ville: APT

Code postal: 84404

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

Adresse électronique: nathalie.ravel@parcduluberon.fr

Téléphone: +33 490044208

Adresse internet: https://www.parcduluberon.fr/

Profil de l'acheteur: https://parcduluberon.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes

Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014

Adresse postale: 16 Av. Feuchères CS 88010 30941

Ville: Nîmes

Code postal: 30000

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone: 04 66 27 37 00

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 3249ba39-a112-410d-8ab2-6635b794e66e - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 10/07/2024 10:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Prestations de sensibilisation et d'education à l'environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du parc naturel régional du luberon période septembre 2024 - aout 2027

FRANCE: SERVICES DE FORMATION DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENTPRESTATIONS DE SENSIBILISATION ET D'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT ET AU TERRITOIRE DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE ÉDUCATIVE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON PÉRIODE SEPTEMBRE 2024 - AOUT 2027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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