II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (SPS).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71631300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (SPS)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission de coordination du système de sécurité incendie (SSI) ;.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79311000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission de coordination du système de sécurité incendie (SSI) ;
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission d'études de diagnostic des décors intérieurs du logis Renaissance.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission d'études de diagnostic des décors intérieurs du logis Renaissance
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission d'études environnementales et paysagères des jardins.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71313000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission d'études environnementales et paysagères des jardins
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission d'études d'ingénierie fluides et énergie.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79314000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission d'études d'ingénierie fluides et énergie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission d'études acoustiques.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71313200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission d'études acoustiques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique
II.2.1) Intitulé : Mission d'études d'ingénierie ascenseur..
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mission d'études d'ingénierie ascenseur.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Projet de restauration et d'aménagement Etudes et suivi d'opération
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord-cadre de prestations intellectuelles - mono-attributaire
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2125-1, R 2162-13, R 2162-14, R 2161-2
et suivants du Code de la Commande Publique