II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mobilier scolaire.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39160000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier administratif.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39130000.
Code CPV principal : 39131000.
Code CPV principal : 39132100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 146 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier de CDI et bibliothèque.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39155000.
Code CPV principal : 39155100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 228 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier informatique.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39134000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier sciences et technologie.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39181000.
Code CPV principal : 39180000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier de restauration et lieux de vie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39143200.
Code CPV principal : 39156000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 122 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39151200.
Code CPV principal : 39131100.
Code CPV principal : 39122100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 54 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier d'extérieur.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39113600.
Code CPV principal : 37451000.
Code CPV principal : 37461200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Mobilier et matériel d'infirmerie, matériel de lingerie et équipements divers.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33192000.
Code CPV principal : 33193120.
Code CPV principal : 39711100.
Code CPV principal : 33913000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Petit matériel de cuisine.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39311000.
Code CPV principal : 39312000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Matériel d'entretien et de maintenance.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44512000.
Code CPV principal : 16311000.
Code CPV principal : 16160000.
Code CPV principal : 35113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Matériel de nettoyage.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39713410.
Code CPV principal : 39561120.
Code CPV principal : 39224000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 104 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la SVT.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162000.
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Matériel pour l'enseignement de la technologie.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
Code CPV principal : 39162000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 74 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Matériel de sport.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37400000.
Code CPV principal : 37420000.
Code CPV principal : 37441100.
Code CPV principal : 37453000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
II.2.1) Intitulé : Instruments de musique.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Sans montant minimum ni montant maximum
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions : 1
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non
- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
- Prestations supplémentaires éventuelles : sans objet
Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.