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84140 AVIGNON
Service - Appel d'Offres Ouvert
€ Marché > 90 000 €
Date limite de l'offre : 16/10/2023 à 12h00
71351810 - Services topographiques
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
I.1) | Nom et adresses |
Nom officiel: SPL Grand Avignon Aménagement Adresse postale: Espace COWOOL , 84000 Avignon Code NUTS: FRJ12 Point(s) de contact: Florence Verne-Rey (Directrice) Téléphone : +33 451208484 Courriel : florence.verne-rey@grandavignonamenagement.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com | |
I.3) | Communication : |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com | |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nom officiel: SPL Grand Avignon Aménagement Adresse postale: Espace COWOOL , 84000 Avignon Code NUTS: FRJ12 Point(s) de contact: Charline.garreau@grandavignonamenagement.fr Téléphone : +33 451208484 Courriel : Charline.garreau@grandavignonamenagement.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com | |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s) | |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur: |
Autre type | |
I.5) | Activité principale: |
Autre : Aménagement, construction renouvellement urbain et conseil |
II.1) | Etendue du marché | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.1 | Intitulé: Marché transversal - Avignon (84000) - Prestations topographiques | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.2 | Code CPV principal: 71351810 - Services topographiques | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.3 | Type de marché: Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.4 | Description succincte: Marché transversal - Avignon (84000) - Prestations topographiques | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.5 | Valeur totale estimée: 1.400.000,00 Monnaie: EUR | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.1.6 | Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: LEVER TOPOGRAPHIQUE, LEVER DE BÃ,TIMENT Lot nº:1 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 71351810 - Services topographiques |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRJ12 Lieu principal d'exécution: Avignon |
II.2.4 | Description des prestations: LEVER TOPOGRAPHIQUE, LEVER DE BÃ,TIMENT |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.6 | Valeur estimée: Valeur hors TVA: 600.000,00 Monnaie: EUR |
II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. |
II.2.10 | Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: ETABLISSEMENT DES DOCUMENTS FONCIERS Lot nº:2 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 71351810 - Services topographiques |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRJ12 Lieu principal d'exécution: Avignon |
II.2.4 | Description des prestations: ETABLISSEMENT DES DOCUMENTS FONCIERS |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.6 | Valeur estimée: Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR |
II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. |
II.2.10 | Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description |
II.2.1 | Intitulé: GEODETECTION Lot nº:3 |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 71351810 - Services topographiques Code CPV principal : 71352000 - Services de levés souterrains |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FRJ12 Lieu principal d'exécution: Avignon |
II.2.4 | Description des prestations: GEODETECTION |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5 Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 |
II.2.6 | Valeur estimée: Valeur hors TVA: 600.000,00 Monnaie: EUR |
II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte trois reconductions. |
II.2.10 | Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
III.1) | Conditions de participation |
III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. |
III.1.2) | Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. 3. Les documents justificatifs visés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du Code de la commande publique. Le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2143-13 et R. 2143-15 du Code de la commande publique. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): |
III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. 3. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. 4. Uniquement pour lot 3: Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant. 5. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): |
IV.1) | Description |
IV.1.1 | Type de procédure Procédure ouverte. |
IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur |
IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.2 | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 10/10/2023 Heure locale: 12h00 |
IV.2.4 | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français |
IV.2.6 | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2024-04-07 |
IV.2.7 | Modalités d'ouverture des offres Date: 10/10/2023 Heure locale: 12h00 Lieu: Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: |
VI.1) | Renouvellement |
Il s'agit d'un marché renouvelable:
oui | |
VI.2) | Informations sur les échanges électroniques |
La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Oui. Le paiement en ligne sera utilisé: Non. | |
VI.3) | Informations complémentaires: |
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. | |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères , 30941 NÃ MES cedex 09 Téléphone : +33 466273700 Fax : +33 466362786 Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères , 30941 NÃ MES cedex 09 Téléphone : +33 466273700 Fax : +33 466362786 Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Adresse postale: 16 avenue Feuchères , 30941 NÃ MES cedex 09 Téléphone : +33 466273700 Fax : +33 466362786 Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: |
07/09/2023 |
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE SERVICES DE DEMANAGEMENT
Date limite de dépôt :
02/01/2024 à 11h00
Fourniture d'électricité pour alimentation des bâtiments municipaux de la commune de Loriol du Comtat.
Date limite de dépôt :
08/12/2023 à 12h00
REHABILITATION DE 146 LOGEMENTS COLLECTIFS DE LA RESIDENCE "L'AYGUES" à ORANGE
Date limite de dépôt :
03/01/2024 à 11h00
Accord-cadre de service de télécommunications
Date limite de dépôt :
22/12/2023 à 12h00
Fournitures et livraison de vêtements de travail et équipements de protection individuelle
Date limite de dépôt :
13/12/2023 à 16h00
Climatisation et ventilation du bâtiment I du Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue
Date limite de dépôt :
05/01/2024 à 16h00
Nettoyage des locaux de la Maison du Parc et de l'annexe à Apt, du Château de l'Environnement à Buoux, et de la Maison de la Biodiversité à Manosque
Date limite de dépôt :
08/12/2023 à 16h00
Fourniture et aménagements complémentaires des aires de jeux de la commune de Vaison-la-Romaine
Date limite de dépôt :
08/12/2023 à 12h00
REHABILITATION DE 286 LOGEMENTS COLLECTIFS DE LA RESIDENCE "LES AMANDIERS" à CARPENTRAS
Date limite de dépôt :
07/12/2023 à 11h00
Contrat pour la concession par affermage du service public d'assainissement collectif
Date limite de dépôt :
19/01/2024 à 15h00