1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction d'un bistrot de pays et d'une salle polyvalente
Description: Le projet porte sur la construction en béton de site d'un bistrot de pays, d'une salle polyvalente communale et d'un théâtre de verdure. Le projet est dans la démarche comparable à un Bâtiment Durable Méditerranéen.
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 2024-MT-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte (Voir règlement de la consultation)
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre / Traitement de Façade
Description: - Implantation du bâtiment - les terrassements en pleine masse - les fondations - les bétons, armés, de site, ou de toute nature - les pièces préfabriquées en béton - les murs en béton - les enduits extérieurs et intérieurs - les revêtements de finition des façades - les installations de chantier et leur entretien - les travaux de VRD
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262311 Travaux de gros ½uvre en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Étanchéité
Description: - La préparation des supports d'étanchéité et la mise en place de l'isolation thermique des terrasses - L'étanchéité multicouche des terrasses - La protection d'étanchéité des terrasses accessibles - Les ouvrages divers afférents aux travaux ci-dessus et notamment la protection des travailleurs en cours de chantier suivant la réglementation en vigueur
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries bois extérieures
Description: - menuiseries bois extérieures, et la vitrerie correspondante - panneaux pleins ou vitrés - volets pleins BOIS DES ALPES
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries bois intérieures
Description: - menuiseries bois intérieures, et la vitrerie correspondante - portes de gaines et placards - travaux divers de menuiserie bois BOIS DES ALPES
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description: - l'implantation des cloisons - les cloisons en plaques de plâtre ou de ciment - les contre cloisons de façade - la pose des huisseries et bâtis - les ouvrages divers - les nettoyages de chantier afférents aux dits travaux
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Revêtements de sols
Description: - sols en grès cérame et grès cérame antidérapant - grès émaillé mural - chapes nécessaires - tous ouvrages divers de finition et de protection
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Serrurerie
Description: - grilles de ventilation - garde-corps et main courantes - ouvrages divers de serrurerie
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Peinture
Description: - les peintures intérieures aux bâtiments sur murs, cloisons, plafonds, menuiseries, serrurerie, canalisations, ... - les ouvrages divers de finition - les protections nécessaires aux travaux de peinture - le nettoyage du chantier et l'évacuation des gravois au fur et à mesure des travaux de peinture - le nettoyage de réception de l'ensemble des locaux
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Électricité - Courants faibles
Description: - Alimentation du bâtiment (CFO/CFA) - Réalisation des prises de terre générales et liaisons équipotentielles. - Réalisation du TGBT et TD's - Réalisation des panneaux de comptages et raccordement - Supports de canalisations, (goulottes, chemins de câble) pour courants forts et faibles. - Installation " lumière " (foyers fixes) - Installation " prise " (socles de prises de courant 10/16 A) - Distribution éclairage. - Éclairage de sécurité - Distribution des prises de courant. - Alimentation des besoins techniques - Installation baie informatique - Installation réseau : Prise RJ45 - Mise en place d'une alarme incendie de type 4 - Mise en place d'une alarme intrusion
Identifiant interne: 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Plomberie - Génie climatique
Description: - Chauffage par chaufferie bois avec chaudière à granulé en local technique, panneaux solaire thermiques et émission par radiateur eau chaude - Ventilation mécanique simple flux par insufflation et par extraction - Production d'eau chaude sanitaire par la chaufferie bois - Distribution eau froide et eau chaude - Évacuation des réseaux d'eaux usées jusqu'aux attentes extérieures du VRD - Installation des sanitaires avec robinetteries et accessoires - Protection incendie par extincteurs et plans d'évacuation
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: VRD - aménagements extérieurs
Description: Les prestations du présent lot comprennent les travaux d'aménagements extérieurs. -Terrassements -Terrassement en déblais et stockage - Assainissement autonome - Réseaux extérieurs
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: ESPACES VERTS
Description: Travaux de mise en place d'espaces verts
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route de Beaumes de Venise
Ville: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Numéro d'enregistrement: 21840109900013
Adresse postale: Route de Beaumes de Venise
Ville: Saint Hippolyte le Graveyron
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490624173
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Numéro d'enregistrement: 218 401 099 00013
Adresse postale: 1 route de Beaumes-de-Venise
Ville: Saint Hippolyte le Graveyron
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: secretariat mairie Saint Hippolyte le Graveyron
Téléphone: 0490624173
Adresse internet: www.saint-hippolyte-le-graveyron.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
