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Prestations de nettoyage des locaux de la communauté de communes

ATTRIBUTION

CC VAL DE SAONE CENTRE

Accéder au site acheteur

01090 MONTCEAUX

Service - Appel d'Offres Ouvert

€ Marché > 90 000 €

Date de publication : 18/12/2023

Avis d'attribution

FRANCE

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE

Services

90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)	Nom et adresses
	Nom officiel: Communauté de Communes Val de Saône Centre Adresse postale: 166 Route de Francheleins , 01090 MONTCEAUX Code NUTS: FRK21 Point(s) de contact: Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président (Président) Téléphone : +33 474064626 Courriel : accueil@ccvsc01.org Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.ccvsc01.org/ Adresse du profil d'acheteur: https://ccvsc.e-marchespublics.com/
I.4)	Type de pouvoir adjudicateur:
	Autorité régionale ou locale
I.5)	Activité principale:
	Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1)	Etendue du marché
II.1.1	Intitulé: Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes
II.1.2	Code CPV principal: 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.1.3	Type de marché: Services
II.1.4	Description succincte: Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes
II.1.6	Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7	Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur: 476.979,00 Monnaie: EUR

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Nettoyage des Structures Petite Enfance Lot nº:1
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: 14 rue de la Dombes 01140 SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE / Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / 359 rue Joseph Berlioz 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
II.2.4	Description des prestations: Nettoyage des Structures Petite Enfance
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Nettoyage du gymnase Visiosport Lot nº:2
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX
II.2.4	Description des prestations: Nettoyage du gymnase Visiosport
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Nettoyage de l'Accueil de Loisirs Visiomômes (ALSH) Lot nº:3
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX
II.2.4	Description des prestations: Nettoyage de l'Accueil de Loisirs Visiomômes (ALSH)
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Prestations exceptionnelles Lot nº:4
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: Parc Visiosport - Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / 166 route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / Rue des Sports 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHA...(voir DCE)
II.2.4	Description des prestations: Prestations exceptionnelles
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Nettoyage des bureaux Lot nº:5
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / 557 rue du Centre 01090 GUEREINS / 2 rue de Lyon 01090 MONTMERLE-SUR-SAONE
II.2.4	Description des prestations: Nettoyage des bureaux
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Nettoyage des Gîtes de la Calonne Lot nº:6
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments Code CPV principal : 90911100 - Services de nettoyage de logements
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: 557 rue du Centre 01090 GUEREINS
II.2.4	Description des prestations: Nettoyage des Gîtes de la Calonne
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Vitrerie de l'ensemble des bâtiments Lot nº:7
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 90911300 - Services de nettoyage de vitres
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX / Parc Visiosport - 1...(voir DCE)
II.2.4	Description des prestations: Vitrerie de l'ensemble des bâtiments
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11	Information sur les options: Options: Oui Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)	Description
IV.1.1	Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3	Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8	Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)	Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1	Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S180-564559

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot nº:	1 Intitulé: Nettoyage des Structures Petite Enfance
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 5.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	2 Intitulé: Nettoyage du gymnase Visiosport
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 35.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	3 Intitulé: Nettoyage de l'Accueil de Loisirs Visiomômes (ALSH)
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 8.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	4 Intitulé: Prestations exceptionnelles
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 30.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	5 Intitulé: Nettoyage des bureaux
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 9.244,75 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	6 Intitulé: Nettoyage des Gîtes de la Calonne
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : SEGUIGNE ET RUIZ Code Identification National : 37884819600069 Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie , 69400 Gleizé +33 474025828 Le titulaire est une PME : Non.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 20.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non
Lot nº:	7 Intitulé: Vitrerie de l'ensemble des bâtiments
V.2)	Attribution du marché
V.2.1)	Date de conclusion du marché : 15/12/2023
V.2.2)	Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres Etats membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'Etats non membres de l'UE: 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non.
V.2.3)	Nom et adresse du titulaire Nom officiel : LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE Code Identification National : 95030878300063 Adresse postale: 100 rue du Thioudet , 01960 PERONNAS +33 474216969 contact@lpnomni.fr Le titulaire est une PME : Oui.
V.2.4)	Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 12.000,00 Monnaie: EUR
V.2.5)	Information sur la sous-traitance Non

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.3)	Informations complémentaires:
	Concernant les informations sur le montant du lot : la valeur indiquée correspond au montant maximal annuel pour chaque lot, sauf pour le lot n°5 (la valeur correspond au montant forfaitaire annuel). Et pour le lot n°1, il faut ajouter au montant maxi (déterminé pour la partie en prix unitaires), le montant annuel forfaitaire de 42 480,76 euro(s) HT. La durée de chacun des lots est de 1 an (du 1er janvier au 31 décembre 2024), reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans (jusqu'au 31 décembre 2027), sauf décision de non-reconduction.
VI.4)	Procédures de recours
VI.4.1)	Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon Adresse postale: 184 rue Duguesclin , 69000 LYON Téléphone : +33 487635000 Fax : +33 487635250 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)	Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable (CCIRA) Adresse postale: 3 rue de la Charité , 69000 LYON Téléphone : +33 472772130 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
VI.4.4)	Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon Adresse postale: 184 rue Duguesclin , 69000 LYON Téléphone : +33 487635000 Fax : +33 487635250 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5)	Date d'envoi du présent avis:
	18/12/2023

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