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Exploitation des installations de génie climatique

ATTRIBUTION

OPAC 43

43009 Le Puy en Velay

Autre - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 15/11/2023

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 43

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

OPAC 43, 29 avenue de Tonbridge , Point(s) de contact : Mme la Présidente, 43009, Le Puy en Velay, Téléphone : (+33) 4 71 09 98 70, Courriel : marches-publics@opac43.fr, Fax : (+33) 4 71 02 81 09, Code NUTS : FRK13

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.opac43.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.cdg43.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

logement et développement collectif

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Exploitation des installations de génie climatique

Numéro de référence : 2023CDG336-116

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 50721000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Exploitation des installations de génie climatique sur le Département de la Haute-Loire (lot 1 Chaufferies "Logements collectifs" et lot 2 Bâtiments ERP)

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 7 047 928 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Chaufferies "Logements collectifs".
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50721000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRK13|||
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Haute-Loire

II.2.4) Description des prestations : Exploitation des installations de génie climatique / Lot 1 Chaufferies "Logements collectifs"
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
      1. Technique / Pondération : 35
      2. Développement durable / Pondération : 25
Prix :
      1. Prix / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : Le contrat comprend la possibilité de reconduire le contrat pour une durée de 1 an, 2 fois : soit 2 ans maximum à ajouter au terme prévu du contrat.

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Bâtiments "ERP".
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 50721000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRK13|||
Lieu principal d'exécution : Territoire de Haute-Loire

II.2.4) Description des prestations : Exploitation des installations de génie climatique / Lot 2 Bâtiments "ERP"
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
      1. Technique / Pondération : 40
      2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
      1. Prix / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : oui

Description des options : Le marché comprend la possibilité de reconduire le contrat pour une durée de 1 an, 2 fois au terme du contrat initial.

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S101-314748

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Chaufferies "Logements collectifs"

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 05 Septembre 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

HERVE THERMIQUE, ZI Blavozy 43700 Saint-Germain Laprade Code NUTS : FRK13,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 6 457 991 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Bâtiments ERP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 05 Septembre 2023

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Hervé thermique, ZI Blavozy 43700 Saint-Germain Laprade Code NUTS : FRK13,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 589 937 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Cet avis d'attribution vient rectifier l'avis d'attribution initial (n° 2023/S178-556508 du 15/09/23), les mentions des montants étant erronées :
Lot 1 : le marché a été attribué pour 6 457 991 euros HT au lieu de 6220239 euros HT
Lot 2 : le marché a été attribué pour 589 937 euros HT au lieu de 583 000 euros HT

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif, 6 Cours Sablon - CS 90129, 63033, Clermont-Ferrand cedex 1, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Fax : (+33) 4 73 14 61 22,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

Tribunal administratif, 6 cours Sablon - CS 90129, 63033, Clermont-Ferrand cedex 1, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Fax : (+33) 4 73 14 61 22,

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

13 Novembre 2023

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