1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie d'EYZIN-PINET
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie d'Eyzin Pinet, 7 Place de la Mairie - 38780 EYZIN PINET, VALAÉ Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: 90d21c7d-06cc-42d9-a43f-0c45f0fda54c
Avis précédent: 537255-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 297 000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 297 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Assistant à maitrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.valae.fr/telecharger-dce Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage : www.valae.fr/telecharger-dce
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technqiue
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Boissons
Description: Boissons alcoolisées, vins ... et Boissons non alcoolisées, eaux, soda ....
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Produits surgelés
Description: Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau
Description: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau -
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Viande fraîche de porc - charcuterie
Description: Viande fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Volaille fraîche
Description: Découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Viande cuite et élaborée
Description: Viandes cuites sous vide
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes frais 1ère gamme - 4ème et 5ème gamme
Description: Légumes et fruits frais - Légumes et fruits transformés
Identifiant interne: Lot n°9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Produits de la mer
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: Lot n°10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Produits traiteur frais
Description: Salades préparées, saucisses , terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraiche...
Identifiant interne: Lot n°11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: Lot n°15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Produits surgelés Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée
Identifiant interne: Lot n°16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Produits laitiers et ovo produits Bio et Eligibles EGAlim
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: Lot n°17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau -
Identifiant interne: Lot n°18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: Viande fraîche de porc - charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne: Lot n°19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: Volaille fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Description: Découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: Lot n°20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 3 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis transmis 2 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie d'EYZIN-PINET
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6. Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question: 297 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - Lot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-12+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-19+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie d'EYZIN-PINET
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'EYZIN-PINET
Numéro d'enregistrement: 21380160800018
Adresse postale: 7 Place de la Mairie
Ville: EYZIN PINET
Code postal: 38780
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: VALAÉ, 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 Le Mans - Tel : 02.43.40.87. 75 Mail marches.publics@valae.fr
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Commerce de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 17380111900129
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38019
Pays: France
Téléphone: 04 38 21 21 21
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: VALAÉ
Numéro d'enregistrement: 38996881900034
Adresse postale: 38/44 rue Edgar Brandt
Ville: LE MANS
Code postal: 72000
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Télécopieur: +33 243408778
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 47698032100337
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0155596370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Numéro d'enregistrement: 38655015600064
Ville: CHATEAUVIEUX
Code postal: 05000
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137-
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0010
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137--
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786069614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0011
Nom officiel: FRANCE FRAIS RHONE ALPES GRENOBLE
Numéro d'enregistrement: 95752175000126
Ville: SAINT MARTIN LE VINOUX
Code postal: 38950
Pays: France
Téléphone: 0169101000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0012
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Numéro d'enregistrement: 38655015600064-
Ville: CHATEAUVIEUX
Code postal: 05000
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0013
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921--
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0014
Nom officiel: DS RESTAURATION - RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: 34067077700044
Ville: ANDREZIEUX
Code postal: 42160
Pays: France
Téléphone: 0238469223
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0015
Nom officiel: BERNARD
Numéro d'enregistrement: 86950022300019
Ville: LOCMINE
Code postal: 56501
Pays: France
Téléphone: 0297616601
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0016
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921---
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0017
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137---
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0018
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Numéro d'enregistrement: 062260009800086
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0020
8.1 ORG-0019
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Numéro d'enregistrement: 31039150300029
Ville: LOUHANS
Code postal: 71500
Pays: France
Téléphone: 0241325665
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0020
8.1 ORG-0020
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921----
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0020
8.1 ORG-0021
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d'enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Pays: France
Téléphone: 0243395987
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0022
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-----
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0023
Nom officiel: DS RESTAURATION - RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: 34067077700044-
Ville: ANDREZIEUX
Code postal: 42160
Pays: France
Téléphone: 0238469223
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0024
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Numéro d'enregistrement: 55204499202242
Ville: MIONS
Code postal: 69780
Pays: France
Téléphone: 0155596302
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0025
Nom officiel: PROVENCE DAUPHINE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement: 33863683000022
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38030
Pays: France
Téléphone: 0177018583
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0026
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Numéro d'enregistrement: 55204499202242-
Ville: MIONS
Code postal: 69780
Pays: France
Téléphone: 0155596302
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0027
Nom officiel: MARGAIN MAREE - VIVALYA
Numéro d'enregistrement: 32240926900030
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69802
Pays: France
Téléphone: 0177018583
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0028
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137----
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0029
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d'enregistrement: 34339778200016-
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Pays: France
Téléphone: 0243395987
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0030
Nom officiel: DS RESTAURATION - RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: 34067077700044--
Ville: ANDREZIEUX
Code postal: 42160
Pays: France
Téléphone: 0238469223
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1 ORG-0031
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 47698032100337-
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0155596370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0032
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0033
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137-----
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0034
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055-
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0035
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Numéro d'enregistrement: 38655015600064--
Ville: CHATEAUVIEUX
Code postal: 05000
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0036
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137------
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0037
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0039
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137-------
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0040
Nom officiel: BIOFINESSE- LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055--
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0041
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055---
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0042
Nom officiel: RESEAU KRILL - PRENOT GUINARD
Numéro d'enregistrement: 38655015600064----
Ville: CHATEAUVIEUX
Code postal: 05000
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0043
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018 LOT-0019
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fbadb4e9-8735-4224-8d52-60d904db63e1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-15+01:00 14:30:19+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
