1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Roche-la-Molière
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Commune de Roche la Molière, 2 Rue Gambetta, 42230 ROCHE LA MOLIERE - VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjucateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: 76a1dc36-7718-4cf2-b1e6-5f1c61c27130
Avis précédent: 523a4f1f-5320-4f48-90de-f33a67dc212e-01
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 975 500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite sous vide
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: Salades préparées, terrine de la mer, sandwich ...
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Nutrition et aides culinaires - Circuit Traditionnel
Description: Nutrition et aides culinaires
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description: Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal TGI de Saint Etienne -
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Roche-la-Molière -
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 975 500 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 110 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 1
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EPI - lot 1
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 2
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EPI - Lot 2
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 3
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO - CORBAS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SYSCO - Lot 3
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 3
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 4
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS - RHD LABO
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: FF - Lot 4
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 4
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 45 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 5
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO - CORBAS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SYSCO - Lot 5
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 5
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 6
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: BERNARD - Lot 6
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 6
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 40 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SDA - Lot 7
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VDR - Lot 7
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 7
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPRI - Lot 8
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 8
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO - CORBAS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SYSCO - Lot 8
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRENO - FRUITELEG
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CRENO - Lot 9
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: CLEDOR PRIMEURS SERVICES
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VIVALYA - Lot 9
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP SUD EST
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: BIOCOOP - Lot 9
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TA - Lot 10
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: CRENO - FRUITELEG
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CRENO - Lot 10
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: MARGAIN MAREE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VIVALYA - Lot 10
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO - CORBAS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SYSCO - Lot 11
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPRI - Lot 11
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: CRENO - FRUITELEG
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CRENO - Lot 11
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLIN RHD
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: COLIN - Lot 12
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: CAP TRAITEUR
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CAP - Lot 12
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 12
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP SUD EST
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: BIOCOOP - Lot 15
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 15
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EPI - Lot 15
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DS RESTAURATION - RHONE ALPES
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DS - Lot 16
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 16
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 16
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 17
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: P@P - Lot 17
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE FRAIS - RHD LABO
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: FF- Lot 17
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 18
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 18
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KRILL - Lot 19
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 19
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SDA - Lot 20
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VDR - Lot 20
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PPF - Lot 20
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SDA - Lot 26
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
Lauréat:
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Offre:
Identifiant de l'offre: Lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VDR - Lot 26
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Roche-la-Molière
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 22
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Roche-la-Molière
Numéro d'enregistrement: 21420189900017
Adresse postale: 2 Rue Gambetta
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal TGI de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement: 17690111400247
Adresse postale: Place du Palais de Justice
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477433300
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 3850062300137
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0015
8.1 ORG-0004
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 47698032100337
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0013
8.1 ORG-0005
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0014 LOT-0016 LOT-0017
8.1 ORG-0006
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018
8.1 ORG-0007
Nom officiel: BERNARD
Numéro d'enregistrement: 86950022300019
Ville: LOCMINE
Code postal: 56501
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0008
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Numéro d'enregistrement: 31039150300029
Ville: LOUHANS
Code postal: 71500
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0009
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Numéro d'enregistrement: 062260009800086
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007 LOT-0018 LOT-0019
8.1 ORG-0010
Nom officiel: DS RESTAURATION - RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: 34067077700044
Ville: ANDREZIEUX
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1 ORG-0011
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE
Numéro d'enregistrement: 55204499202242
Ville: MIONS
Code postal: 69780
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0012
Nom officiel: SYSCO - CORBAS
Numéro d'enregistrement: 31680701501340
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0011
8.1 ORG-0013
Nom officiel: CRENO - FRUITELEG
Numéro d'enregistrement: 41980924900016
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011
8.1 ORG-0014
Nom officiel: FRANCE FRAIS - RHD LABO
Numéro d'enregistrement: 50166171400011
Ville: LA TALAUDIERE
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004 LOT-0015
8.1 ORG-0015
Nom officiel: MARGAIN MAREE
Numéro d'enregistrement: 32240926900030
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69802
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0016
Nom officiel: CLEDOR PRIMEURS SERVICES
Numéro d'enregistrement: 33812669100090
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0017
Nom officiel: COLIN RHD
Numéro d'enregistrement: 37928011800058
Ville: CHARTRES-DE-BRETAGNE
Code postal: 35121
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0018
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d'enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008 LOT-0011
8.1 ORG-0019
Nom officiel: CAP TRAITEUR
Numéro d'enregistrement: 47842660400060
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0020
Nom officiel: BIOCOOP SUD EST
Numéro d'enregistrement: 38289175200240
Ville: NOVES
Code postal: 13550
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009 LOT-0013
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 07a4dc18-da3e-4767-8239-e28e9091589c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/02/2025 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
