1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Roche-la-Molière
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Commune de Roche la Molière, 2 Rue Gambetta, 42230 ROCHE LA MOLIERE - VALAÉ Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: 9f795bb4-e3c2-474e-894b-1643eb4dab8c
Avis précédent: 538503-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 312 500 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 312 500 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Assistant à maitrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.evalae.fr Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage : www.evalae.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Produits surgelés
Description: Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau
Description: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Viande fraîche de porc - charcuterie
Description: Viande fraîche de porc - salaison - charcuterie
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Volaille fraîche
Description: Découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Viandes cuites et élaborées
Description: Viandes cuites sous vide
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LE MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes frais 1ère gamme - 4ème et 5ème gamme
Description: Légumes et fruits frais - Légumes et fruits transformés
Identifiant interne: Lot n°9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Nutrition et aides culinaires
Description: Produits nutritionnels : eau gélifiée, entremets, fonds enrichis, ...
Identifiant interne: Lot n°12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Biscuiterie
Description: Biscuits
Identifiant interne: Lot n°13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: Lot n°15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Produits surgelés Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée
Identifiant interne: Lot n°16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Produits laitiers et ovo produits Bio et Eligibles EGAlim
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: Lot n°17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande fraîche de boeuf - veau - agneau
Identifiant interne: Lot n°18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: Viande fraîche de porc - charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande fraîche de porc - salaison - charcuterie
Identifiant interne: Lot n°19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: Volaille fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Description: Découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: Lot n°20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: Fruits et légumes frais 1ère gamme - 4ème et 5ème gamme Circuit Court
Description: Légumes et fruits frais - Légumes et fruits transformés
Identifiant interne: Lot n°27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: Boulangerie Circuit Court
Description: Pains, croissants .....
Identifiant interne: Lot n°28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses(s) du ou des services (s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Date de fin: 2024-12-31+01:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TGI Saint Etienne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Roche-la-Molière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALAÉ
6. Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question: 292 500 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 7
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BDG+
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESAU KRILL - GEL 43
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l'offre: LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché Alimentaire 2024 - lot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-11-20+01:00
Date de conclusion du marché: 2023-12-04+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: Mairie de Roche-la-Molière
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0027
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0028
Aucun lauréat n'a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Roche-la-Molière
Numéro d'enregistrement: 21420189900017
Adresse postale: 2 Rue Gambetta
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: VALAÉ, 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 Le Mans - Tel : 02.43.40.87. 75 Mail marches.publics@valae.fr
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TGI Saint Etienne
Numéro d'enregistrement: 176690111400247
Adresse postale: Place du Palais de Justice
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Pays: France
Téléphone: +33 477433300
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: VALAÉ
Numéro d'enregistrement: 38996881900034
Adresse postale: 38/44 rue Edgar Brandt
Ville: LE MANS
Code postal: 72000
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 47698032100337
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0155596370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: TRANSGOURMET RHONE
Numéro d'enregistrement: 43392733200604
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 37080
Pays: France
Téléphone: 0677008574
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0010
Nom officiel: SYSCO ONE - CORBAS
Numéro d'enregistrement: 31680701501340
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0011
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0478663803
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0012
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137-
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0013
Nom officiel: SYSCO ONE - CORBAS
Numéro d'enregistrement: 31680701501340-
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0014
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023-
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0015
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921--
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0016
Nom officiel: SYSCO ONE - CORBAS
Numéro d'enregistrement: 31680701501340--
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Pays: France
Téléphone: 0478663803
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0017
Nom officiel: BERNARD
Numéro d'enregistrement: 86950022300019
Ville: LOCMINE
Code postal: 56501
Pays: France
Téléphone: 0297616601
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0018
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023--
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0019
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921---
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0020
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Numéro d'enregistrement: 06620009800086
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0021
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Numéro d'enregistrement: 31039150300029
Ville: LOUHANS
Code postal: 71500
Pays: France
Téléphone: 0241325665
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0022
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921----
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0023
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d'enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Pays: France
Téléphone: 0243395987
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0024
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-----
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0025
Nom officiel: SYSCO ONE - CORBAS
Numéro d'enregistrement: 31680701501340---
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Pays: France
Téléphone: 0478663803
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0026
Nom officiel: TERREAZUR RHONE DAUPHINE - LYON
Numéro d'enregistrement: 55204499202242
Ville: MIONS
Code postal: 69780
Pays: France
Téléphone: 0155596302
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0027
Nom officiel: CLEDOR PRIMEURS SERVICES - VIVALYA
Numéro d'enregistrement: 33812669100090
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Pays: France
Téléphone: 01 77 01 85 83
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0028
Nom officiel: CRENO - FRUITELEG
Numéro d'enregistrement: 41980924900016
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Pays: France
Téléphone: 048665305
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0029
Nom officiel: FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT
Numéro d'enregistrement: 31759899300036
Ville: L'HERMITAGE
Code postal: 35590
Pays: France
Téléphone: 0241571515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0030
Nom officiel: COLIN RHD
Numéro d'enregistrement: 37928011800058
Ville: CHARTRES DE BRETAGNE
Code postal: 35131
Pays: France
Téléphone: 0299525050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0031
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137---
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1 ORG-0032
Nom officiel: BDG+
Numéro d'enregistrement: 32203138600087
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Pays: France
Téléphone: 0297864833
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1 ORG-0033
Nom officiel: TRANSGOURMET RHONE
Numéro d'enregistrement: 43392733200604--
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0677008574
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1 ORG-0034
Nom officiel: GOURMALLIANCE
Numéro d'enregistrement: 90176111400015
Ville: FRANCONVILLE
Code postal: 95132
Pays: France
Téléphone: 0134148216
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1 ORG-0035
Nom officiel: EPISAVEURS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 47698032100337-
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0155596370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0036
Nom officiel: TRANSGOURMET RHONE
Numéro d'enregistrement: 43392733200604-
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0677008574
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0037
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137--
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1 ORG-0038
Nom officiel: RESEAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023---
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0039
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0040
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137----
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1 ORG-0041
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921-------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0042
Nom officiel: PRO A PRO CHAPONNAY
Numéro d'enregistrement: 38500623400137-----
Ville: CHAPONNAY
Code postal: 69970
Pays: France
Téléphone: 0786049614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0043
Nom officiel: TRANSGOURMET RHONE
Numéro d'enregistrement: 43392733200604---
Ville: SAINT QUENTN FALLAVIER
Code postal: 38070
Pays: France
Téléphone: 0677008574
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1 ORG-0044
Nom officiel: RESAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023----
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1 ORG-0045
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1 ORG-0046
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921--------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1 ORG-0047
Nom officiel: BIOFINESSE - LYON
Numéro d'enregistrement: 43429720600055-
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0561478686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1 ORG-0048
Nom officiel: RESAU KRILL - GEL 43
Numéro d'enregistrement: 32621498800023-----
Ville: SAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal: 43700
Pays: France
Téléphone: 0251911786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1 ORG-0049
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921---------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1 ORG-0050
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTION AVICOLE - ANCENIS
Numéro d'enregistrement: 06620009800086-
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1 ORG-0051
Nom officiel: VDR - LDC GUILLET
Numéro d'enregistrement: 31039150300029-
Ville: LOUHANS
Code postal: 71500
Pays: France
Téléphone: 0241325665
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1 ORG-0052
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro d'enregistrement: 55204499201921----------
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Pays: France
Téléphone: 0155596100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0f2e9805-4479-4004-a792-e74104894f10 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-15+01:00 14:30:11+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
