Avis d'attribution de marché ou de concession -
régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SIAEP DE LA REGION DU THIERSActivité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'eau
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE DE 1 AN RECONDUCTIBLE 5 FOIS 1 AN LOT 1 - CANALISATION - LOT 2 - GENIE CIVIL - LOT 3 - POMPAGEDescription
: Réalisation de travaux de : Lot 1 : Travaux d'extension, de renouvellement, de réhabilitation ou de renforcement des canalisations du syndicat Lot 2 : Construction du génie civil de stations de pompage, de réservoirs et de petits ouvrages du génie civil de l'eau Lot 3 : Equipement, rééquipement de stations de pompage, de réservoirs, et petits ouvrages électromécaniques de l'eau, d'organes de télégestion et de désinfection de l'eau. A l'exclusion des travaux relevant de l'exploitation du réseau et menés par la régie du syndicat ou par les entreprises qu'elle a dument missionnée à cette effet.
Identifiant de la procédure: f5f9a459-2f5c-451f-967e-6daaf721c182
Avis précédent: fa7e1cf2-e8b2-4ff0-903f-f4cc4cc1ba94-01
Identifiant interne: ACBC 2025-31
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 ObjetNature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45247270 Travaux de construction de réservoirs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
2.1.4 Informations généralesBase juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001Titre: CANALISATIONS
Description: Travaux d'extension, de renouvellement, de réhabilitation ou de renforcement des canalisations du syndicat
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 50%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAEP de la région du Thiers -
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Génie civil
Description: Travaux de construction de réservoir
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45247270 Travaux de construction de réservoirs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 50%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAEP de la région du Thiers -
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Pompage
Description: Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 50%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain de la date de signature du contrat. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de notification du rejet des candidatures ou des offres 16 jours au moins avant la date de signature du contrat. Ce délai est réduit à 11 jours en cas de notification par voie électronique. (Articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution (CE ass 16/07/2007 Société Tropic Travaux Signalisation n°291545 et CE, Ass, 04/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAEP de la région du Thiers -
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
6. RésultatsValeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: SAS MIDALI FRERES
Nom officiel: SAS SESA GIROUG GARAMPON
Offre:
Identifiant de l'offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: SAS MIDALI
Nom officiel: PERROUSE CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l'offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: SAS ELECTREAU
Nom officiel: SAS ALBERTAZZI
Offre:
Identifiant de l'offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT3
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: SIAEP de la région du Thiers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001Nom officiel: SIAEP de la région du Thiers
Numéro d'enregistrement: 20008015800013
Adresse postale: Le Sougey
Ville: SAINT ALBAN DE MONTBEL
Code postal: 73610
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Benoit Sornicle - Directeur
Adresse électronique:
benoitsornicle@orange.frTéléphone: +33 479360218
Profil de l'acheteur: www.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003Nom officiel: SAS MIDALI FRERES
Numéro d'enregistrement: 1
Adresse postale: 237 rue de la Courtine Malbuisson
Ville: THEYS
Code postal: 38570
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0004Nom officiel: SAS SESA GIROUG GARAMPON
Numéro d'enregistrement: 33915530100023
Adresse postale: 1658 route de Saint Geoire - La cornaz
Ville: MASSIEU
Code postal: 38620
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0005Nom officiel: SAS MIDALI
Numéro d'enregistrement: 05750090200010
Adresse postale: 237 rue de la Courtine
Ville: THEYS
Code postal: 38570
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0006Nom officiel: PERROUSE CONSTRUCTION
Numéro d'enregistrement: 48385291900057
Adresse postale: 23 ZA Le Jasmin Nord
Ville: Saint Genix les Villages
Code postal: 73240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007Nom officiel: SAS ELECTREAU
Numéro d'enregistrement: 78993132600027
Adresse postale: 3557 route de Chamont
Ville: Saint Chef
Code postal: 38890
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008Nom officiel: SAS ALBERTAZZI
Numéro d'enregistrement: 97350735300082
Ville: LENTILLY
Code postal: 69210
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l'avisIdentifiant/version de l'avis: 9488dbfc-9cb0-4ab7-a753-bc6cab8d76b8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/04/2025 18:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
