Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CC du Pays de Sainte Odile,
38 RUE DU MARECHAL KOENIG BP 79 ,
67210,
OBERNAI,
Courriel :
farah.meddah@ccpso.com ,
Code NUTS : FRF11
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché public de travaux pour la construction du pôle administratif et technique de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile à Obernai
Numéro de référence :
2023-MAT-02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45215222
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Travaux de construction du pôle administratif et technique pour le compte de la CC du Pays de Sainte Odile. Le projet de construction fait l'objet d'une certification Bâtiment Passif ENERPHIT ou Base délivrée par la Maison Passive Prestations.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
7 365 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassement / Réseaux enterrés.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de terrassement et de réseaux enterrés
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnementale / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de gros oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charpente/ Structure bois.
Lot nº : 03A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44230000.
Code CPV principal : 45261100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de charpenterie / Structure bois
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Etanchéité à l'air / Insufflation.
Lot nº : 03B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'étanchéité à l'air / Insufflation à l'air
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Echafaudage.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44212310.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Echafaudage
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Etanchéité zinguerie.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71631430.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'étanchéité / Zinguerie
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certiication PASSIVHAUS par la maison du Passif
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Couverture.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Bardage.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262650.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de bardage
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures bois/Alu.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiserie extérieure
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Protections solaires.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711510.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Protections solaires
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : serrurerie.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie / Plafonds suspendus.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de plâtrerie et plafonds suspendus
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiseries intérieures bois.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries intérieures bois
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Chape.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262321.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de chape
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plancher technique.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432121.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de plancher technique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Carrelage / Faience.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de carrelage / Faience
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Revêtements de sols souples.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44112200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de revêtement de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Peinture / Revêtements muraux.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44111400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de peinture et de revêtements muraux
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Nettoyage de fin de chantier.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage de fin de chantier
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ascenseur.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Ascenseur
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Chauffage/Ventilation.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331100.
Code CPV principal : 45331000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de chauffage et de ventilation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Electricité.
Lot nº : 22A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09310000.
Code CPV principal : 45232410.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'électricité
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Audiovisuel Salle plénière.
Lot nº : 22B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32321200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériels audiovisuels
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Voirie/Aménagement extérieur.
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111291.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11|||
Lieu principal d'exécution : Obernai
II.2.4) Description des prestations : Travaux de voirie et d'aménagements extérieurs
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Technique et environnemental / Pondération : 55/100
Prix :
1. Prix / Pondération : 45/100
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Certification "PASSIVHAUS" délivrée par la maison du Passif Prestations
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S121-384693
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2023-MAT-02
Lot nº :
1
Intitulé :
Terrassement / réseaux enterrés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS SPIESS,
3 ROUTE D'EHL
67230
BENFELD
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
161 968
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
2
Intitulé :
Gros oeuvre
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ENTREPRISE SCHREIBER,
11 RUE DE L'EXPANSION
67210
OBERNAI
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
962 906
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
03A
Intitulé :
CHARPENTE / MUR A OSSATURE BOIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ARKEDIA,
1 CHEMIN DU HEILGASS
68230
TURCKHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 018 454
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 2023
Lot nº :
03B
Intitulé :
ETANCHEITE A L'AIR / INSUFFLATION
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
OUATELSSE,
3 IMPASSE DU CHATEAU
67420
HASTATT
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
129 480
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
4
Intitulé :
ECHAFAUDAGE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FREGOENSE,
6 RUE DE DESAIX
67450
MUNDOLSHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 314
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
5
Intitulé :
ETANCHEITE / ZINGUERIE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CHARLES BILZ,
16 RUE DU TRAMWAY
67114
ESCHAU
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
195 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
6
Intitulé :
COUVERTURE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CHARLES BILZ,
16 RUE DU TRAMWAY
67114
ESCHAU
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
159 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
8
Intitulé :
MENUISRIE EXTERIEURE BOIS/ALU
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MENUISERUE BRUPPACHER,
ZA DU MUELHBACH
68750
BERCKHEIM
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
596 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
9
Intitulé :
PROTECTIONS SOLAIRES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
OFB - TIR TECHNOLOGIES,
5 RUE DE L'INDUSTRIE
67840
KILSTETT
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
103 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 2023
Lot nº :
10
Intitulé :
SERRURERIE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LAUGEL ET RENOUARD,
CS110 36
88101
SAINT DIE
Code NUTS : FRF,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
284 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
11
Intitulé :
PLATRERIE / PLAFONDS SUSPENDUS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ROBERT GEISTEL,
3 RUE DES PIONNERS
67120
DUTTLENHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
206 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
12
Intitulé :
MENUISERIE INTERIEURE BOIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
STUTZMANN AGENCEMENT,
14 RUE D'ASSWILLER
67320
DURSTEL
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
802 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
13
Intitulé :
CHAPE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TECHNOCHAPE,
7B RUE DU BIGARREAU
68260
KINGERSHEIM
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
50 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
14
Intitulé :
PLANCHER TECHNIQUE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Octobre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS PATRICK LEVIEUX,
32 RUE BELLAC
67470
NIEDERODERN
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
160 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
15
Intitulé :
CARRELAGE /FAIENCE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SCE CARRELAGE EURL,
18 RUE DU MARECHAL LEFEBVRE
67100
STRASBOURG
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
34 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
16
Intitulé :
REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ENTREPRISE SVMJ STRASOL,
19 RUE ALLEE DE L'ECONOMIE
67370
WIWERHSHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
85 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
17
Intitulé :
PEINTURE /REVETEMENTS MURAUX
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ARKEDIA,
1 CHEMIN DU HEILGASS
68230
TURCKHEIM
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
56 500
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
18
Intitulé :
NETTOYAGE DE CHANTIER
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ACM NETTOYAGE 68,
23 ROUTE DE MULHOUSE
68720
MULHOUSE
Code NUTS : FRF12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 500
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
19
Intitulé :
ASCENSEUR
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ENTREPRISE SCHINDLER,
3 RUE DU FORT
67118
GEISPOLSHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
24 500
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
22A
Intitulé :
ELECTRICITE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ENTREPRISEE ELECTRICITE VICENTZ NORD ALSACE SAS,
12 RUE DE LA BATTERIE
67118
GEISPOLSHEIM
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
575 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2023 MAT 02
Lot nº :
22B
Intitulé :
AUDIOVISUEL SALLE PLENIERE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MISCHELSONNE MUSIC SARL,
80 ROUTE DE COLMAR
67600
SELESTAT
Code NUTS : FRF11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
230 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 Décembre 2023
