1.1 Acheteur
Nom officiel: Association EPAF
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de service de séjours de vacances de printemps, d’été et d’automne en location meublée et en pension complète
Description: Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours de vacances de printemps, d’été et d’automne en location meublée et en pension complète, à destination des familles bénéficiaires de l’association EPAF
Identifiant de la procédure: 32fff7ca-2804-4e9b-8a8a-6a7a6c452395
Identifiant interne: PPP1J3-57/4177/202406
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 640 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Chaque lot de l’accord-cadre débute le 20 août 2024 (ou à compter de la notification au titulaire de chaque lot si cette dernière intervient postérieurement au 20 août 2024) pour une durée d’un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Sa durée totale ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Compte-tenu de l'objet du marché, il est possible de répondre par transmission électronique : voie dématérialisée (à favoriser) ou par envoi sur un support papier ou par mail (cf article 7 du R)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Un site proposant de la location meublée à Cabourg (14)
Description: Un site proposant de la location meublée à Cabourg (14)
Identifiant interne: 202406_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 820 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Un site proposant de la location meublée sur la Presqu’île de Crozon (29)
Description: Un site proposant de la location meublée sur la Presqu’île de Crozon (29)
Identifiant interne: 202406 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 360 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Un site proposant de la location meublée à Guidel (56)
Description: Un site proposant de la location meublée à Guidel (56)
Identifiant interne: 202406 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 760 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Un site proposant de la location meublée à Port Bourgenay (85)
Description: Un site proposant de la location meublée à Port Bourgenay (85)
Identifiant interne: 202406_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Un site proposant de la location meublée à Soulac (33)
Description: Un site proposant de la location meublée à Soulac (33)
Identifiant interne: 202406_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 720 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Un site proposant de la location meublée à Lège Cap Ferret (33)
Description: Un site proposant de la location meublée à Lège Cap Ferret (33)
Identifiant interne: 202406_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Un site proposant de la location meublée à Argelès (66)
Description: Un site proposant de la location meublée à Argelès (66)
Identifiant interne: 202406_7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 540 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Un site proposant de la location meublée au Cap d’Agde (34)
Description: Un site proposant de la location meublée au Cap d’Agde (34)
Identifiant interne: 202406_8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 8 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 720 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Un site proposant de la location meublée au Pradet (83)
Description: Un site proposant de la location meublée au Pradet (83)
Identifiant interne: 202406_9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 9 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Un site proposant de la location meublée à Mandelieu la Napoule (06)
Description: Un site proposant de la location meublée à Mandelieu la Napoule (06)
Identifiant interne: 202406_10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 10 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Un site proposant de la location meublée à Seignosse (40)
Description: Un site proposant de la location meublée à Seignosse (40)
Identifiant interne: 202406_11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 11 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 580 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Un site proposant des séjours sportifs en pension complète à Lacanau (33)
Description: Un site proposant des séjours sportifs en pension complète à Lacanau (33)
Identifiant interne: 202406_12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires: Association EPAF
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/08/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le lot 12 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association EPAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 7 640 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 820 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ODALYS VACANCES
Offre:
Identifiant de l'offre: ODALYS VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 636 216 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2758-3609
Titre: Un site proposant de la location meublée à Cabourg (14)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 360 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VVF Villages
Offre:
Identifiant de l'offre: VVF Villages
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 281 140,8 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2759-3610
Titre: Un site proposant de la location meublée sur la Presqu’île de Crozon (29)
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 760 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ODALYS VACANCES
Offre:
Identifiant de l'offre: ODALYS VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 590 384 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2760-3611
Titre: Un site proposant de la location meublée à Guidel (56)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PIERRE et VACANCES
Offre:
Identifiant de l'offre: GROUPE PIERRE et VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 488 152,72 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2770-3612
Titre: Un site proposant de la location meublée à Port Bourgenay (85)
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 720 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VVF Villages
Offre:
Identifiant de l'offre: VVF Villages
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 530 301,84 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2774-3613
Titre: Un site proposant de la location meublée à Soulac (33)
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VVF Villages
Offre:
Identifiant de l'offre: VVF Villages
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 665 074,08 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2778-3614
Titre: Un site proposant de la location meublée à Lège Cap Ferret (33)
Date de conclusion du marché: 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 540 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL
Offre:
Identifiant de l'offre: MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 370 231,76 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2782-3615
Titre: Un site proposant de la location meublée à Argelès (66)
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 720 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ODALYS VACANCES
Offre:
Identifiant de l'offre: ODALYS VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 577 976 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2786-3616
Titre: Un site proposant de la location meublée au Cap d’Agde (34)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ligue de L'Enseignement
Offre:
Identifiant de l'offre: Ligue de L'Enseignement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 535 647,6 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2790-3617
Titre: Un site proposant de la location meublée au Pradet (83)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Goelia Ventes
Offre:
Identifiant de l'offre: Goelia Ventes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur du résultat: 498 225,6 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2794-3618
Titre: Un site proposant de la location meublée à Mandelieu la Napoule (06)
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 580 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ligue de L'Enseignement
Offre:
Identifiant de l'offre: Ligue de L'Enseignement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur du résultat: 472 680,32 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2798-3619
Titre: Un site proposant de la location meublée à Seignosse (40)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Offre:
Identifiant de l'offre: UCPA SPORT VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur du résultat: 142 400 Euro
L'offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2802-3620
Titre: Un site proposant des séjours sportifs en pension complète à Lacanau (33)
Date de conclusion du marché: 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Association EPAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Association EPAF
Numéro d'enregistrement: 30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93108
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 171896861
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: ODALYS VACANCES
Numéro d'enregistrement: 51192973900023
Adresse postale: 2 rue de la Roquette Passage Cheval Blanc
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: ALEXANDRA LEFEBVRE
Téléphone: +33 158565660
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0003 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel: VVF Villages
Numéro d'enregistrement: 77563413201331
Adresse postale: 8 rue Claude Danziger CS 80705
Ville: CLERMONT-FERRAND cedex 2
Code postal: 63050
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: claudine LASSALAS
Téléphone: +33 473434013
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0005 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel: GROUPE PIERRE et VACANCES
Numéro d'enregistrement: 31428332600093
Adresse postale: L'ARTOIS ESPACE PONT DE FLANDRE 11 RUE DE CAMBRAI
Ville: PARIS CEDEX 19
Code postal: 75947
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: LAETITIA MAËS
Téléphone: +33 158215705
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel: MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL
Numéro d'enregistrement: 82449100500016
Adresse postale: 4 RUE JEAN POMMIES
Ville: BRUGES
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Fanny GALLENSTEIN
Téléphone: +33 648377155
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel: Ligue de L'Enseignement
Numéro d'enregistrement: 77566641500010
Adresse postale: 21, rue Saint Fargeau CS 72021
Ville: Paris Cedex 20
Code postal: 75989
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: ISABELLE TISSIER
Téléphone: +33 143589622
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009 LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel: Goelia Ventes
Numéro d'enregistrement: 43531535300027
Adresse postale: Immeuble l'Europeen 114 All Des Champs Elysees
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91042
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Sylvie Margelin
Téléphone: +33 772723435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0009
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Numéro d'enregistrement: 77568204001964
Adresse postale: 21 rue Stalingrad
Ville: Arcueil
Code postal: 94110
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Stéphane BRUNEAU
Téléphone: +33 145874784
Télécopieur: +33 320001781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c53e9962-36c1-4d0a-b5a6-c3ae9eb32084 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 27/08/2024 13:51 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
