93108 Montreuil cedex
Fourniture - Appel d'Offres Ouvert
€ Marché > 90 000 €
Date de publication : 31/05/2023
34144900 - Véhicules électriques
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
I.1) | Nom et adresses |
Nom officiel: Association EPAF Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope , 93108 Montreuil cedex Code NUTS: FR106 Point(s) de contact: Philippe Baudier (Président ) Téléphone : +33 171896861 Courriel : marchespublics@epafvacances.fr Adresse(s) internet Adresse principale: http://www.epafvacances.fr Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr | |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur: |
Autre type | |
I.5) | Activité principale: |
Loisirs, culture et religion |
II.1) | Etendue du marché |
II.1.1 | Intitulé: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF) |
II.1.2 | Code CPV principal: 34144900 - Véhicules électriques |
II.1.3 | Type de marché: Fournitures |
II.1.4 | Description succincte: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF) |
II.1.6 | Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: non |
II.1.7 | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur: 120.000,00 Monnaie: EUR |
II.2) | Description |
II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 34144900 - Véhicules électriques |
II.2.3 | Lieu d'exécution: Code NUTS: FR106 Lieu principal d'exécution: National |
II.2.4 | Description des prestations: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF) |
II.2.5 | Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: La performance technique du véhicule, la qualité des équipements proposés et les moyens déployés pour l'exécution de la prestation / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Assurance, franchises et conditions particulières / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Démarche développement durable / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: L'offre de maintenance du véhicule / Pondération: 5 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30 |
II.2.11 | Information sur les options: Options: Non |
II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
IV.1) | Description |
IV.1.1 | Type de procédure Procédure ouverte. |
IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Non |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1 | Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S050-148333 |
Lot nº: | 1 Intitulé: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF) |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché : 23/05/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: Non. |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel : PUBLIC LOCATION LONGUE DUREE Adresse postale: 22 RUE DES DEUX GARES , 92564 RUEIL-MALMAISON CEDEX +33 157695668 marchespublics@public-lld.fr Le titulaire est une PME : Non. |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur: 120.000,00 Monnaie: EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance Non |
VI.3) | Informations complémentaires: |
Le marché prend effet à la date de la notification. La date de démarrage de la prestation est fixée à la date de mise à disposition du véhicule pour une durée de 36 mois, telle que prévue au CCAP et aux éventuelles conditions particulières du CCTP. La mise en service est prévue au mieux au 1er octobre 2023 et au plus tard le 15 décembre 2023. | |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: |
31/05/2023 |
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