34144900 - Véhicules électriques
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
Nom et adresses
Nom officiel: Association EPAF
Adresse postale:
3 rue Franklin, Tour Cityscope
, 93108 Montreuil cedex
Code NUTS: FR106
Point(s) de contact: Philippe Baudier (Président ) Téléphone : +33 171896861 Courriel : marchespublics@epafvacances.fr Adresse(s) internet
Adresse principale: http://www.epafvacances.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://epaf.e-marchespublics.fr
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur:
Autre type
I.5)
Activité principale:
Loisirs, culture et religion
SECTION II : OBJET
II.1)
Etendue du marché
II.1.1
Intitulé: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF)
Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FR106
Lieu principal d'exécution: National
II.2.4
Description des prestations: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF)
II.2.5
Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: La performance technique du véhicule, la qualité des équipements proposés et les moyens déployés pour l'exécution de la prestation / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Assurance, franchises et conditions particulières / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: Démarche développement durable / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: L'offre de maintenance du véhicule / Pondération: 5 Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11
Information sur les options:
Options:
Non
II.2.13
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1)
Description
IV.1.1
Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S050-148333
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot nº:
1 Intitulé: Location longue durée de véhicules utilitaires électriques pour l'association Education et Plein Air Finances (EPAF)
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 23/05/2023
V.2.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques:
Non.
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire Nom officiel : PUBLIC LOCATION LONGUE DUREE
Adresse postale:
22 RUE DES DEUX GARES
, 92564 RUEIL-MALMAISON CEDEX +33 157695668 marchespublics@public-lld.fr
Le titulaire est une PME :
Non.
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur: 120.000,00
Monnaie: EUR
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3)
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à la date de la notification.
La date de démarrage de la prestation est fixée à la date de mise à disposition du véhicule pour une durée de 36 mois, telle que prévue au CCAP et aux éventuelles conditions particulières du CCTP. La mise en service est prévue au mieux au 1er octobre 2023 et au plus tard le 15 décembre 2023.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Adresse postale:
7 RUE CATHERINE PUIG
, 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Adresse postale:
7 RUE CATHERINE PUIG
, 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Adresse postale:
7 RUE CATHERINE PUIG
, 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Fax : +33 149202099 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
31/05/2023
Avis à proximité :
Mairie de Rosny-sous-bois
PRESTATIONS DE DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D'INFORMATIONS MUNICIPALES DANS LES BOÎTES AUX LETTRES DE LA COMMUNE
Date limite de dépôt :
21/07/2025 à 16h00
IDF Construction Durable
Travaux de construction du bâtiment universitaire "Première Pierre" pour l'Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEM) à Serris (77)
Date limite de dépôt :
29/07/2025 à 17h00
IDF Construction Durable
Travaux de construction du bâtiment universitaire "Première Pierre" pour l'Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEM) à Serris (77) - Lots 1, 5 et 9
Date limite de dépôt :
29/07/2025 à 17h00
AFPA
Prestation d'accès à une plateforme de solutions évènementielles
Date limite de dépôt :
22/07/2025 à 14h00
AFPA
Prestation d'assistance au pilotage technique du marché frais de santé, prévoyance et accompagnement au renouvellement de ce marché
Date limite de dépôt :
21/07/2025 à 09h00
Commune de Montfermeil
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et le suivi des consultations de marchés publics.
Date limite de dépôt :
09/07/2025 à 17h00
VILLE DE DUGNY (93)
Travaux courants d'entretien, de réparation et d'amélioration/aménagement dans les bâtiments communaux
Date limite de dépôt :
18/07/2025 à 12h00
AFPA
Prestation de service de gestion centralisée du suivi de santé des salariés Itinérants Afpa
Date limite de dépôt :
22/07/2025 à 12h00
AFPA
Marché de Prestation de service de formation Concepteur Designer UI (CDUI) pour la région BRETAGNE
Date limite de dépôt :
21/07/2025 à 12h00
AFPA
Marché d'analyse et de conseil dans le cadre d'une délégation d'enquête paritaire
