1.1 Acheteur
Nom officiel: CA Provence Verte
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: M.2023-27 Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte
Description: Le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot. Le marché est décomposé en 13 lots. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation est passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162- 13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Identifiant de la procédure: c03eca2a-2f68-4ec2-923b-dff2d51de28d
Identifiant interne: M.2023-27
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 832 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Instruments à vent - bois et accessoires.
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 25 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37314000 Instruments à vent
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Instruments à vent - bois à anches doubles et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 7 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37314200 Hautbois
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-31+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Instruments à vent - Cuivres et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 15 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37312000 Instruments à vent en cuivre
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-31+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°5 : Guitares et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 6 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37313300 Guitares
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°6 : Instruments à cordes frottées (sauf Contrebasses) et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 18 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37313000 Instruments à cordes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-31+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°7 : Contrebasses et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 18 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37313000 Instruments à cordes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°8 : Pianos et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les tests, essais, premier accord pour le lot n°8 (pianos). - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 30 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37311100 Pianos
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°9 : Instruments électriques, systèmes de sonorisation et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 24 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37315000 Instruments de musique à amplificateur électrique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°10 : Batteries, instruments du monde, petits matériels musicaux et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 15 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37316000 Instruments à percussion
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°11 : Percussions classiques et accessoires
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 30 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37316000 Instruments à percussion
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-31+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°12: Clavecins
Description: Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture du matériel complet, prêt à l'usage et réglé - La livraison du matériel sur site - La mise en service du matériel (assemblage des éléments dans les règles de l'art) - Les réparations des instruments si le fournisseur en a la capacité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Le montant maximum annuel des commandes du marché est 20 000,00 euros H.T
Identifiant interne: M.2023-27-12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37311000 Instruments à clavier
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-30+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet) : Art R 421-1 du code de justice administrative. - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6. Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question: 760 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUSIQUES A VENT
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 100 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-01
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUSIQUES A VENT
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 28 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-02
Date de conclusion du marché: 2024-01-31+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUSIQUES A VENT
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 60 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-03
Date de conclusion du marché: 2024-01-31+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUSIC 3000
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 24 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-05
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUSIC 3000
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 120 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-08
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Alain Le Gouic, Luthier
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 72 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-06
Date de conclusion du marché: 2024-01-31+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MAISON DU VIOLON
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 72 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-07
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Stars Music
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 96 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-09
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUGDIVINE
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 60 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-10
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bergerault
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur du résultat: 120 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-11
Date de conclusion du marché: 2024-01-31+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Atelier Marc Ducornet
Offre:
Identifiant de l'offre: M.2023-27-12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur du résultat: 80 000 EUR
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M.2023-27-12
Date de conclusion du marché: 2024-01-30+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: CA Provence Verte
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CA Provence Verte
Numéro d'enregistrement: 20006810400013
Adresse postale: 174 ROUTE DEPARTEMENTALE 554
Ville: BRIGNOLES
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: AUDREY JOINTER
Téléphone: +33 498052483
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - CS 40510,
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: (+33) 4 94 42 79 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: MUSIQUES A VENT
Numéro d'enregistrement: 42119073700013
Ville: LUYNES
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442609032
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel: MUSIC 3000
Numéro d'enregistrement: 33535255500023
Ville: SAINT LAURENT DU VAR
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 049376431
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004 LOT-0007
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Alain Le Gouic, Luthier
Numéro d'enregistrement: 34221712200023
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0496124145
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0006
Nom officiel: LA MAISON DU VIOLON
Numéro d'enregistrement: 3033200060065
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0674032622
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0007
Nom officiel: Stars Music
Numéro d'enregistrement: 44754937900041
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0619684609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0008
Nom officiel: LUGDIVINE
Numéro d'enregistrement: 42240529000020
Ville: LYON CEDEX 09
Code postal: 69265
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437411040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0009
Nom officiel: Bergerault
Numéro d'enregistrement: 73480069100036
Ville: LIGUEIL
Code postal: 37240
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247599459
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1 ORG-0010
Nom officiel: Atelier Marc Ducornet
Numéro d'enregistrement: 30557940100046
Ville: CONFLANS SAINTE HONORINE
Code postal: 78700
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139720230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a1a6400a-3a50-4575-9efc-138ff0f5730c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-12+01:00 15:30:14+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
