Territoire de Hénin-Beaumont - Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d'œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l'étiquette énergétique D

Territoire de Hénin-Beaumont - Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d'œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l'étiquette énergétique D

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2026hfs1e0000000

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 33465403500297
Nom de l'organisme : MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Territoire de Hénin-Beaumont - Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d'œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l'étiquette énergétique D
Classification CPV : 71300000
Activité CPV : Services d'ingénierie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2025-0009
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Maitrise d'œuvre
Type de code du lieu d'exécution : Code région
Code du lieu d'exécution : 32
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Clause sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 06 février 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 24 juillet 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 6
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 5 480 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif actualisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Taux de l'avance (%) : 30 %

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Conjoint

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 90970496700035
Dénomination sociale : BULD'O ARCHITECTES

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non