FRB06 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 26/08/2026
260005M01 ¿ TRAVAUX D¿EXTENSION DU RESEAU D¿ASSAINISSEMENT, DE REMPLACEMENT DE CANALISATION D¿EAU POTABLE ET DE CREATION DE CHEMINEMENT PIETON ¿ SECTEUR DES BRETEAUX ¿ COMMUNES DE MARDIE ET CHECY (M26A0005)
Numéro d'identification unique de marché public : 2026260005M01
Siret de l'organisme
: 24450046800040
Nom de l'organisme
: ORLEANS METROPOLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : 260005M01 ¿ TRAVAUX D¿EXTENSION DU RESEAU D¿ASSAINISSEMENT, DE REMPLACEMENT DE CANALISATION D¿EAU POTABLE ET DE CREATION DE CHEMINEMENT PIETON ¿ SECTEUR DES BRETEAUX ¿ COMMUNES DE MARDIE ET CHECY (M26A0005)
Classification CPV : 45232410-9
Activité CPV : Travaux d'assainissement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: FRB06
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Clause sociale,
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 16
Date de notification
: 06 août 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 26 août 2026
Nombre d'offres reçues : 4
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 3 393 887 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Taux de l'avance (%) : 10 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38398821900101
Dénomination sociale : SOCIETE DE CANALISATIONS ATLANTIQUE MEDITERRANEE TRAVAUX PUBLICS SCAM TP
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32933888305004
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
06 août 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
26 août 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 982 827 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme