M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES

M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023M23408R

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24450046800065
Nom de l'organisme : ORLEANS METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23408R - LOT 2 - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES DESHYDRATEES
Classification CPV : 90513200-8
Activité CPV : Services d'élimination de déchets solides urbains.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : FRB06
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 08 décembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 15 janvier 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 120 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41030369700024
Dénomination sociale : SETRAD

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34530688000203
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 10 avril 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 240 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34530688000203
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 05 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 04 avril 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 240 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34530688000203
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 05 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 24 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 180 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 10 avril 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 février 2025
Date de publication des données de la modification : 10 février 2025

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 04 avril 2025
Date de publication des données de la modification : 04 avril 2025

Ordre de la modification : 4
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 06 août 2025
Date de publication des données de la modification : 06 août 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 10 avril 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 10 avril 2024
Date de publication des données de la modification : 10 avril 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 60 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 10 février 2025

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 120 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 06 août 2025