M23295R - EXPLOITATION DES STATIONS D EPURATION DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN ILE ARRAULT CHECY CHANTEAU LA TREILLE ET CHANTEAU LE BERCEAU

M23295R - EXPLOITATION DES STATIONS D EPURATION DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN ILE ARRAULT CHECY CHANTEAU LA TREILLE ET CHANTEAU LE BERCEAU

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023M23295R

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24450046800040
Nom de l'organisme : ORLEANS METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23295R - EXPLOITATION DES STATIONS D EPURATION DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN ILE ARRAULT CHECY CHANTEAU LA TREILLE ET CHANTEAU LE BERCEAU
Classification CPV : 65120000-0
Activité CPV : Exploitation d'une station d'épuration d'eau.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : FRB06
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 96
Date de notification : 24 juillet 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 15 novembre 2023

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 58 348 750 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Solidaire

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 31573284200416
Dénomination sociale : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 41498502800144
Dénomination sociale : SOCIETE D'EXPLOITATION DE SYSTEMES ET D'INSTALLATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 42134004300098
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 10
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 75039033800028
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 11
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41305759700010
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 12
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 35192303200038
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juillet 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 60 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 13
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38023790900037
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 01 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 14
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81971323100028
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 01 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 15
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 97784785400014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 12
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 01 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 16
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34103910500174
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 01 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 17
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 47848238300047
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 01 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 18
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81642039200143
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 500 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 19
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 55203165001433
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 50 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 44425111000060
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 80 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 20
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 57220154900514
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 21
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41478504800037
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 22
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 08728100200045
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 23
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 56201677401454
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 août 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 24
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34822643200014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 40 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 25
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32933888305004
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 26
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49064639500270
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 40 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 27
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38492308200042
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 40 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 28
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 32603776900089
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 04 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 18 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 40 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 29
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 83409669500780
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 21 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 50 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 08548044000057
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 400 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 30
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 39838211900020
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 29 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 10 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 31
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48010803400020
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 29 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 32
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 54210780004255
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 22 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 29 novembre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 50 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 33
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 78590599300081
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 10 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 17 juin 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 50 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 34
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 43031309800112
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 10 mars 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 17 juin 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 35
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 45101014400108
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 93
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 50 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 36
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 91495186800019
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 37
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 56288147400075
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 38
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49340507000035
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 17 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 39
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 83409649700187
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34858283400118
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 30 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 40
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38187325600048
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 12 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 41
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 80450426400016
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 84
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 31 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 40 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 5
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 43399847300642
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 000 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 6
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 39335233100036
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 300 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 7
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34901948900039
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 300 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 8
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 30600163700025
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 200 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 9
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 95550398200014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 96
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 14 décembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 14 juin 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 100 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 29 février 2024
Date de publication des données de la modification : 29 février 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 14 juin 2024
Date de publication des données de la modification : 14 juin 2024

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 25 juillet 2024
Date de publication des données de la modification : 25 juillet 2024

Ordre de la modification : 4
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 01 août 2024
Date de publication des données de la modification : 01 août 2024

Ordre de la modification : 5
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 14 août 2024
Date de publication des données de la modification : 14 août 2024

Ordre de la modification : 6
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 novembre 2024
Date de publication des données de la modification : 18 novembre 2024

Ordre de la modification : 7
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 21 novembre 2024
Date de publication des données de la modification : 21 novembre 2024

Ordre de la modification : 8
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 29 novembre 2024
Date de publication des données de la modification : 29 novembre 2024

Ordre de la modification : 9
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 13 décembre 2024
Date de publication des données de la modification : 13 décembre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 29 février 2024
Date de publication des données de la modification : 29 février 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :