FRB06 NC
Marché - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Date de publication : 15/12/2025
V25236GRT- LOT No17 - ENTRETIEN DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 0 ET 50 000€HT
Numéro d'identification unique de marché public : 2025V25236GRT
Siret de l'organisme
: 21450234600015
Nom de l'organisme
: COMMUNE D'ORLEANS
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : V25236GRT- LOT No17 - ENTRETIEN DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 0 ET 50 000€HT
Classification CPV : 45259000-7
Activité CPV : Réparation et entretien d'équipements.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: FRB06
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 45
Date de notification
: 16 octobre 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 15 décembre 2025
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 400 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 30600163700025
Dénomination sociale : SOCIETE GIENNOISE D'ASSAINISSEMENT J MEYER