FRB06 NC
Marché - Appel d'offres ouvert
Date de publication : 11/01/2024
M23205 - ETUDE PROGRAMMATION REALISATION AMENAGEMENT STRUCTUREL DE REDUCTION DE L'ALEA INONDATION PAR DEBORDEMENT DE COURS D'EAU (AFFLUENTS DE LA LOIRE) (AFFAIRE M22F0201A)
Numéro d'identification unique de marché public : 2023M23205
Siret de l'organisme
: 24450046800040
Nom de l'organisme
: ORLEANS METROPOLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23205 - ETUDE PROGRAMMATION REALISATION AMENAGEMENT STRUCTUREL DE REDUCTION DE L'ALEA INONDATION PAR DEBORDEMENT DE COURS D'EAU (AFFLUENTS DE LA LOIRE) (AFFAIRE M22F0201A)
Classification CPV : 71313000-5
Activité CPV : Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: FRB06
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 24
Date de notification
: 12 juin 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 11 janvier 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 236 024 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48962613500227
Dénomination sociale : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 33174748500257
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 1
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 septembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
30 octobre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 7 300 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
12 juin 2023
Date de publication des données de la modification :
15 janvier 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
24 octobre 2023
Date de publication des données de la modification :
15 février 2024
Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
24 octobre 2023
Date de publication des données de la modification :
01 août 2024
Ordre de la modification : 4
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
17 septembre 2024
Date de publication des données de la modification :
27 novembre 2024
Ordre de la modification : 5
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
29 novembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
12 juin 2023
Date de publication des données de la modification :
15 janvier 2024