M23325 - INVENTAIRES DE BIODIVERSITE COMMUNALE DES COMMUNES D'ORMES ET SAINT JEAN DE LA RUELLE
Orleans metropole

FRB06 NC

Marché - Appel d'offres ouvert

Date de publication : 19/07/2024

Données essentielles

M23325 - INVENTAIRES DE BIODIVERSITE COMMUNALE DES COMMUNES D'ORMES ET SAINT JEAN DE LA RUELLE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023M23325

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24450046800040
Nom de l'organisme : ORLEANS METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23325 - INVENTAIRES DE BIODIVERSITE COMMUNALE DES COMMUNES D'ORMES ET SAINT JEAN DE LA RUELLE
Classification CPV : 71313000-5
Activité CPV : Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : FRB06
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 22
Date de notification : 06 novembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 19 juillet 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 78 824 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 30900082600037
Dénomination sociale : LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 30482853600025
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 22
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 06 novembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 05 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 300 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 95146747100011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 22
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 06 novembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 05 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 524 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 36
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 06 novembre 2023
Date de publication des données de la modification : 03 septembre 2025

Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 36
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 06 novembre 2023
Date de publication des données de la modification : 03 septembre 2025

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 24
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 03 septembre 2025

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 24
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 03 septembre 2025

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