FRB06 NC
Marché - Appel d'offres ouvert
Date de publication : 19/07/2024
M23325 - INVENTAIRES DE BIODIVERSITE COMMUNALE DES COMMUNES D'ORMES ET SAINT JEAN DE LA RUELLE
Numéro d'identification unique de marché public : 2023M23325
Siret de l'organisme
: 24450046800040
Nom de l'organisme
: ORLEANS METROPOLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23325 - INVENTAIRES DE BIODIVERSITE COMMUNALE DES COMMUNES D'ORMES ET SAINT JEAN DE LA RUELLE
Classification CPV : 71313000-5
Activité CPV : Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: FRB06
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 22
Date de notification
: 06 novembre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 19 juillet 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 78 824 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 30900082600037
Dénomination sociale : LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 30482853600025
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 22
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
06 novembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
05 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 300 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 95146747100011
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : 22
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
06 novembre 2023
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
05 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 524 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 36
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
06 novembre 2023
Date de publication des données de la modification :
03 septembre 2025
Ordre de la modification : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 36
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
06 novembre 2023
Date de publication des données de la modification :
03 septembre 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 24
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
03 septembre 2025
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification de la durée du marché/de la concession (en nombre de mois) : 24
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
03 septembre 2025