M23591 - ETUDE D'OPPORTUNITES ET DE FAISABILITE DANS LE CADRE DES TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - M23F0110

M23591 - ETUDE D'OPPORTUNITES ET DE FAISABILITE DANS LE CADRE DES TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - M23F0110

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024M23591

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24450046800040
Nom de l'organisme : ORLEANS METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : M23591 - ETUDE D'OPPORTUNITES ET DE FAISABILITE DANS LE CADRE DES TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - M23F0110
Classification CPV : 71241000-9
Activité CPV : Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : FRB06
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 18
Date de notification : 27 février 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 14 juin 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 7
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 240 430 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48962613500359
Dénomination sociale : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 53426867700018
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 27 février 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 24 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 075 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 24 février 2026
Date de publication des données de la modification : 24 février 2026