FRB06 NC
Marché - Procédure avec négociation
Date de publication : 10/04/2026
250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
Numéro d'identification unique de marché public : 2026250122M01
Siret de l'organisme
: 24450046800040
Nom de l'organisme
: ORLEANS METROPOLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : 250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
Classification CPV : 90511000-2
Activité CPV : Services de collecte des ordures.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure avec négociation
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: FRB06
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Clause sociale,
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 20 janvier 2026
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 avril 2026
Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 1 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34300451100022
Dénomination sociale : SUEZ RV CENTRE OUEST
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34530688000203
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
13 mai 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
19 mai 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 11 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 mai 2026
Date de publication des données de la modification :
05 mai 2026
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
19 mai 2026
Date de publication des données de la modification :
19 mai 2026