250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
Orleans metropole

FRB06 NC

Marché - Procédure avec négociation

Date de publication : 10/04/2026

Données essentielles

250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2026250122M01

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24450046800040
Nom de l'organisme : ORLEANS METROPOLE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : 250122M01 - COLLECTE ET TRAITEMENT DES PRODUITS VERTS ISSUS DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE SUR LE TERRITOIRE D¿ORLEANS METROPOLE - M25F00122
Classification CPV : 90511000-2
Activité CPV : Services de collecte des ordures.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure avec négociation
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : FRB06
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Clause sociale,
Considérations environnementales : Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 20 janvier 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 10 avril 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 200 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34300451100022
Dénomination sociale : SUEZ RV CENTRE OUEST

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 34530688000203
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 13 mai 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 19 mai 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 11 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 05 mai 2026
Date de publication des données de la modification : 05 mai 2026

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 19 mai 2026
Date de publication des données de la modification : 19 mai 2026

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