ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE MAITRISE D’?UVRE DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE PERPIGNAN MEDITERRANEE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE ANNEE 1

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE MAITRISE D’?UVRE DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE PERPIGNAN MEDITERRANEE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE ANNEE 1

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2022112

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20002718300017
Nom de l'organisme : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE MAITRISE D’?UVRE DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE PERPIGNAN MEDITERRANEE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE ANNEE 1
Classification CPV : 71300000-1
Activité CPV : Services d'ingénierie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2022112
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : COMM
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 14 mars 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 17 mars 2023

Caractéristiques financières

Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 1 400 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif ferme

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Solidaire

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 31241164800123
Dénomination sociale : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34979214300027
Dénomination sociale : BETEC

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 37953276500078
Dénomination sociale : SEIRI

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38296664600012
Dénomination sociale : BUREAU D ETUDES S.E.R.V.A

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 42060618800597
Dénomination sociale : TPF INGENIERIE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 49333442900591
Dénomination sociale : EGIS VILLES ET TRANSPORTS

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 53533505300034
Dénomination sociale : RTI GROUPE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 84063576700014
Dénomination sociale : HP INGENIERIE

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 90084390500010
Dénomination sociale : PURE ENVIRONNEMENT SAS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 24 novembre 2023
Date de publication des données de la modification : 24 novembre 2023

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 17 octobre 2024
Date de publication des données de la modification : 17 octobre 2024

Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification : 28 novembre 2024

Ordre de la modification : 4
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 05 mars 2025
Date de publication des données de la modification : 06 mars 2025

Ordre de la modification : 5
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 18 mars 2025
Date de publication des données de la modification : 18 mars 2025

Ordre de la modification : 6
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 05 mai 2025
Date de publication des données de la modification : 05 mai 2025

Ordre de la modification : 7
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 21 octobre 2025
Date de publication des données de la modification : 21 octobre 2025

Ordre de la modification : 8
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 14 mars 2023
Date de publication des données de la modification : 24 novembre 2025

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 22 458 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 28 novembre 2024

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 8 538 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 18 mars 2025

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 29 297 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 21 octobre 2025