ENTRETIEN REPARATION EN CHAUDRONNERIE ET HYDRAULIQUE DES CAISSES DE BENNES A OM ET LEVES CONTENEURS

ENTRETIEN REPARATION EN CHAUDRONNERIE ET HYDRAULIQUE DES CAISSES DE BENNES A OM ET LEVES CONTENEURS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2023RTS16D2

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24740074000095
Nom de l'organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ENTRETIEN REPARATION EN CHAUDRONNERIE ET HYDRAULIQUE DES CAISSES DE BENNES A OM ET LEVES CONTENEURS
Classification CPV : 50110000-9
Activité CPV : Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 74152
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 10 août 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 17 avril 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 160 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 82926471200011
Dénomination sociale : DEPAN'OM

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 22 septembre 2026
Date de publication des données de la modification : 22 septembre 2026