74042 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 29/09/2025
TF REALISATION SKATEPARK ET GRADINS
Numéro d'identification unique de marché public : 202449V
Siret de l'organisme
: 21740042300018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BONNEVILLE
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TF REALISATION SKATEPARK ET GRADINS
Classification CPV : 45212200-8
Activité CPV : Travaux de construction d'installations sportives.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Tranches
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 74042
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 36
Date de notification
: 19 mai 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 29 septembre 2025
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 596 383 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 43268242500025
Dénomination sociale : VAL RHONE TP
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 94770125600028
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
19 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
29 septembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 124 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable