38500 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 16/07/2026
ETUDE POUR LA REQUALIFICATION SCHEMA AMENAGEMENT PERMETTANT DE REQUALIFIER LA RD1075 EN BOULEVARD URBAIN COUBLEVIE
Numéro d'identification unique de marché public : 2025-M250006
Siret de l'organisme
: 24380098400029
Nom de l'organisme
: CA DU PAYS VOIRONNAIS
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ETUDE POUR LA REQUALIFICATION SCHEMA AMENAGEMENT PERMETTANT DE REQUALIFIER LA RD1075 EN BOULEVARD URBAIN COUBLEVIE
Classification CPV : 74131500-1
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Prestations intellectuelles
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 38500
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 28 juillet 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 16 juillet 2026
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 43 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif actualisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 40177535800021
Dénomination sociale : ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 33360310800106
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
28 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
16 juillet 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 650 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC