42 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 26/11/2025
LOT NORD
Numéro d'identification unique de marché public : 202525TET7102
Siret de l'organisme
: 25420054600052
Nom de l'organisme
: SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT NORD
Classification CPV : 32260000-3
Activité CPV : Matériel de transmission de données.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 202525TET7102
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: 42
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 25 novembre 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 26 novembre 2025
Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 1 800 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Taux de l'avance (%) : 5 %
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 40077820500023
Dénomination sociale : FAUCHE ROANNE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non