FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET ENTRETIEN DES TERRAINS COMMUNAUX

FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET ENTRETIEN DES TERRAINS COMMUNAUX

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 20262026021

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21420184000011
Nom de l'organisme : COMMUNE DE RIORGES

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET ENTRETIEN DES TERRAINS COMMUNAUX
Classification CPV : 45233229-0
Activité CPV : Entretien des accotements.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 20262026021
Modalité d'exécution : Bons de commande
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 42153
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Critère environnemental,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 06 mars 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 10 mars 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 60 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 78890844000019
Dénomination sociale : EURL MOUTET PIERRE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 41034492300124
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 28 avril 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 29 avril 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 2 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 29 avril 2026
Date de publication des données de la modification : 29 avril 2026