Travaux de remplacement des chéneaux - Cour d'appel de Riom
Cour d'appel de riom

63 NC

Marché - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Date de publication : 17/08/2026

Données essentielles

Travaux de remplacement des chéneaux - Cour d'appel de Riom

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 1513726528

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 17630111700378
Nom de l'organisme : COUR D'APPEL DE RIOM

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Travaux de remplacement des chéneaux - Cour d'appel de Riom
Classification CPV : 45261900-3
Activité CPV : Réparation et entretien de toiture
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution : Code département
Code du lieu d'exécution : 63
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Clause environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 19
Date de notification : 01 juin 2026
Date initiale de publication des données essentielles : 17 août 2026

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 1
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 41 340 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 92104026700020
Dénomination sociale : BALTITUDE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

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