69029 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 21/11/2024
GS J MOULIN LOT12 MENUISERIE INT CLOISON MOBILE MOBILIER
Numéro d'identification unique de marché public : 2024831
Siret de l'organisme
: 21690029000018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BRON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : GS J MOULIN LOT12 MENUISERIE INT CLOISON MOBILE MOBILIER
Classification CPV : 44112300-1
Activité CPV : Cloisons.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69029
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 19
Date de notification
: 15 octobre 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 21 novembre 2024
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 420 950 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 33682009700010
Dénomination sociale : MENUISERIE DE BATIMENT ROUX FRERES
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 38436580500033
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
23 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
25 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 25 059 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 50421439600013
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
17 juin 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
27 août 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 7 934 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 35301691800016
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
13 novembre 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
22 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 818 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 4
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 33938901700023
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
08 janvier 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
23 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 109 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
28 novembre 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
09 décembre 2024
Date de publication des données de la modification :
09 décembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
28 novembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
28 novembre 2024