69029 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 22/07/2024
MO RENOVATION THERMIQUE GS JEAN JAURES
Numéro d'identification unique de marché public : 2024768
Siret de l'organisme
: 21690029000018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BRON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : MO RENOVATION THERMIQUE GS JEAN JAURES
Classification CPV : 71000000-8
Activité CPV : Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Marchés industriels
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69029
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 24
Date de notification
: 07 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 22 juillet 2024
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 91 565 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Conjoint
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 34407501500034
Dénomination sociale : PROJELEC
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 49875077700027
Dénomination sociale : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE CHRISTOPHE COUDEYRE
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 89875621800019
Dénomination sociale : CARRE PLANS
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 90883860000017
Dénomination sociale : A2 INGENIERIE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 98051695900015
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
08 juin 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
09 juillet 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 13 904 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
20 août 2024
Date de publication des données de la modification :
20 août 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
22 avril 2025
Date de publication des données de la modification :
22 avril 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
20 août 2024
Date de publication des données de la modification :
20 août 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
20 août 2024
Date de publication des données de la modification :
20 août 2024