69029 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 07/11/2025
CRECHE DEROCHE LOT11 FLUIDES
Numéro d'identification unique de marché public : 2025882
Siret de l'organisme
: 21690029000018
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE BRON
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : CRECHE DEROCHE LOT11 FLUIDES
Classification CPV : 45214100-1
Activité CPV : Travaux de construction de jardins d'enfants.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69029
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 12
Date de notification
: 21 mars 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 07 novembre 2025
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 161 148 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Oui
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 51922012300037
Dénomination sociale : RABY
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 88818338100019
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
23 janvier 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
20 février 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 1 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
20 février 2026
Date de publication des données de la modification :
20 février 2026