69259 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/11/2023
PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SUR LE PARC ASCENSEURS DE LA VILLE DE VENISSIEUX
Numéro d'identification unique de marché public : 2022M27
Siret de l'organisme
: 21690259300013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE VENISSIEUX
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SUR LE PARC ASCENSEURS DE LA VILLE DE VENISSIEUX
Classification CPV : 50750000-7
Activité CPV : Services d'entretien d'ascenseurs.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2022M27
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69259
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 48
Date de notification
: 20 octobre 2023
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 novembre 2023
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 300 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 54210780001772
Dénomination sociale : OTIS
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48520576900022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
11 juin 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
22 juin 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 225 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 août 2024
Date de publication des données de la modification :
19 août 2024
Ordre de la modification : 2
Modification du montant du marché : 330 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
08 juillet 2025
Date de publication des données de la modification :
08 juillet 2025
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
16 août 2024
Date de publication des données de la modification :
19 août 2024
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 0 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
25 juin 2026
Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 225 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance :
25 juin 2026