PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SUR LE PARC ASCENSEURS DE LA VILLE DE VENISSIEUX
Commune de venissieux

69259 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 10/11/2023

Données essentielles

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SUR LE PARC ASCENSEURS DE LA VILLE DE VENISSIEUX

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2022M27

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21690259300013
Nom de l'organisme : COMMUNE DE VENISSIEUX

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ASCENSEURS SUR LE PARC ASCENSEURS DE LA VILLE DE VENISSIEUX
Classification CPV : 50750000-7
Activité CPV : Services d'entretien d'ascenseurs.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Identifiant de l'accord-cadre : 2022M27
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution : Code commune
Code du lieu d'exécution : 69259
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 20 octobre 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 10 novembre 2023

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 300 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 54210780001772
Dénomination sociale : OTIS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 48520576900022
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 11 juin 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 22 juin 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 225 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 août 2024
Date de publication des données de la modification : 19 août 2024

Ordre de la modification : 2
Modification du montant du marché : 330 000 €
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 08 juillet 2025
Date de publication des données de la modification : 08 juillet 2025

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 16 août 2024
Date de publication des données de la modification : 19 août 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 0 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2026

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 225 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2026

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