69259 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 05/07/2024
TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DE LA COUR ELEMENTAIRE PASTEUR ET DES COURS MATERNELLES HENRI WALLON LOT 2 ESPACES VERTS
Numéro d'identification unique de marché public : 2024M0502
Siret de l'organisme
: 21690259300013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE VENISSIEUX
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DE LA COUR ELEMENTAIRE PASTEUR ET DES COURS MATERNELLES HENRI WALLON LOT 2 ESPACES VERTS
Classification CPV : 45112710-5
Activité CPV : Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code commune
Code du lieu d'exécution
: 69259
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 9
Date de notification
: 18 juin 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 05 juillet 2024
Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 182 885 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 33960966101616
Dénomination sociale : IDVERDE
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 31355091500034
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
18 juin 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
08 décembre 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 3 841 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 49093823000029
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) : NC
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
04 octobre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
23 octobre 2024
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 6 510 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Révisable
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
23 octobre 2024
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
28 octobre 2024
Ordre de la modification : 3
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
28 novembre 2024
Date de publication des données de la modification :
28 novembre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
23 octobre 2024
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
23 octobre 2024
Date de publication des données de la modification :
23 octobre 2024